Division de terrain construit
gege
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corentin_69 -
corentin_69 -
Bonjour, ayant 'une part de la donation de mes parents, je me suis fait construire sur un terrain de celle-ci 3000 m2, tout les membres de ma famille ont signer l'acte, donc voilà ma question, le terrain est grand et je compte le divisé pour vendre l'autre moitié 1500 m2 env.. les membres de la famille vont 'ils devoirent resigner les actes de ventes pour cette parcelles pour laquelle ils ont déjà signé pour les 3000 m2.Merci d'avance pour vos réponses..
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4 réponses
les membres de la famille vont 'ils devoirent resigner les actes de ventes pour cette parcelles pour laquelle ils ont déjà signé pour les 3000 m2.
Evidemment.
Tous propriétaires "indivisément", ce qui signifie qu'aucun ne peut vendre dans l'accord des autres.
De plus, vous avez commis l'erreur de construire sur un terrain.
Résultat des courses, tous sont propriétaires de la construction.
Il, vous appartient de sortir de cette galère dont vous êtes l'unique responsable.
Evidemment.
Tous propriétaires "indivisément", ce qui signifie qu'aucun ne peut vendre dans l'accord des autres.
De plus, vous avez commis l'erreur de construire sur un terrain.
Résultat des courses, tous sont propriétaires de la construction.
Il, vous appartient de sortir de cette galère dont vous êtes l'unique responsable.
Bizarre votre cas.
Le terrain appartenait bien à vos parents ? Autres membres de la famille, vos frères et sœurs ?
Vos parents font ce qu'ils veulent de leurs biens.
Le terrain appartenait bien à vos parents ? Autres membres de la famille, vos frères et sœurs ?
Vos parents font ce qu'ils veulent de leurs biens.
Bonjour c'est une donation partage du vivant de mes parents à chaqu'un des enfants à part égale,mais pour construire ou vendre un terrain,il faut la signature de tous.C'est se qui a était fait,mais si je divise mon terrain sur lequel je suis déjà construit et qu'ils ont signer,sont ils obliger de résignè les document pour cette vente.?
Bonjour, si le terrain vous a été attribué en donation devant un notaire, et que tous les frères et sœurs ont donné leur accord. Celui-ci vous appartient. Vous pouvez en faire ce que vous voulez. A moins que vos parents ont stipulé dans l'acte notariale que de leur vivant vous ne vendiez pas le terrain. Mais attention lors de la succession, la totalité de votre bien reviens dans la part de la succession et il vous sera compté le bénéfice que vous avez fait de la partie vendue. Parfois il faut rembourser les autres membres de la famille.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Les parents sont-ils décédés ou vivants ?
Y a t il d'autres biens ?
Privilégier le dialogue avec les autres indivisaires vous évitera les déconvenues.