Vice caché véhicule
Herv_9636
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jeancarb Messages postés 235 Statut Membre -
jeancarb Messages postés 235 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai vendu mon véhicule le 29 janvier 2022 , avec contrôle technique ok passé juste avant la vente véhicules de 20ans avec 256.000kms étant passionné,j'ai refait pas mal de choses sur ce véhicule qui était équipé de pièces performance moteur échappement ect l'achat était au courant je lui ai demandé de signer une décharge en cas de soucis mécanique ou autres vues que le véhicule a subi des modifications,il l'a parcouru 500 kilomètres pour rentrer chez lui sans aucun problème,le 31 janvier sa commence il me dit après une accélération le compresseur de suralimentation c'est mi a faire du bruit je lui réponds il y avait aucun bruit de plus je l'avais révisé vidangé ect brefs il me dit sa arrive il l'a mes a sont garagiste il remplace le compresseur par un d'occasion,j'ai demandé de voir les photos de l'état du compresseur que je n'es jamais eu,j'ai les photos du véhicule complètement démonté radiateur pompe à eau ect le 10 février il récupère son véhicule content tout fonctionne nickel le 3 mars il me contacte me dit la voiture est en panne le joint de culasse où culasse et HS que je lui ai vendu comme ça et quand il est rentrée le 29 janvier elle a déjà chauffé sur la route mes il n'a pas porter plus attention et surtout il n'en n'a jamais parlé,donc véhicule au garage il veut faire passer un expert assurance juridique pour vice caché et me faire payer les réparations ou remboursé le véhicule il me parle de 3500e de réparation et de plus il me dit j'ajouterai le prix du compresseur facture a l'expert ect ,je suis sensé faire Quoi le véhicule fonctionné parfaitement c'est un véhicule (gonfler) je ne c'est pas ce qu'il a fait avec merci de votre réponse cordialement.
J'ai vendu mon véhicule le 29 janvier 2022 , avec contrôle technique ok passé juste avant la vente véhicules de 20ans avec 256.000kms étant passionné,j'ai refait pas mal de choses sur ce véhicule qui était équipé de pièces performance moteur échappement ect l'achat était au courant je lui ai demandé de signer une décharge en cas de soucis mécanique ou autres vues que le véhicule a subi des modifications,il l'a parcouru 500 kilomètres pour rentrer chez lui sans aucun problème,le 31 janvier sa commence il me dit après une accélération le compresseur de suralimentation c'est mi a faire du bruit je lui réponds il y avait aucun bruit de plus je l'avais révisé vidangé ect brefs il me dit sa arrive il l'a mes a sont garagiste il remplace le compresseur par un d'occasion,j'ai demandé de voir les photos de l'état du compresseur que je n'es jamais eu,j'ai les photos du véhicule complètement démonté radiateur pompe à eau ect le 10 février il récupère son véhicule content tout fonctionne nickel le 3 mars il me contacte me dit la voiture est en panne le joint de culasse où culasse et HS que je lui ai vendu comme ça et quand il est rentrée le 29 janvier elle a déjà chauffé sur la route mes il n'a pas porter plus attention et surtout il n'en n'a jamais parlé,donc véhicule au garage il veut faire passer un expert assurance juridique pour vice caché et me faire payer les réparations ou remboursé le véhicule il me parle de 3500e de réparation et de plus il me dit j'ajouterai le prix du compresseur facture a l'expert ect ,je suis sensé faire Quoi le véhicule fonctionné parfaitement c'est un véhicule (gonfler) je ne c'est pas ce qu'il a fait avec merci de votre réponse cordialement.
10 réponses
Bonjour,
Il n'y a pas de garanti entre particulier. Vous avez vendu avec contrôle technique, donc c'est ok.
Faites le mort
Il n'y a pas de garanti entre particulier. Vous avez vendu avec contrôle technique, donc c'est ok.
Faites le mort
Bonjour,
Effectivement, en tant que vendeur, vous êtes tenu de garantir que le véhicule vendu soit exempt de vice caché. Toutefois, vous avez fait signer un document à l’acheteur qui rend visibles certains défauts affectant le véhicule. Si les pannes actuellement rencontrées entrent dans le champ des défauts rendus apparents, alors l’acheteur ne peut pas invoquer l’existence d’un vice caché.
Par ailleurs, même si le véhicule a été démonté, si une expertise a lieu, l’expert sera en mesure de connaître l’étendue de l’intervention faite sur le véhicule et notamment si cette dernière a eu une incidence sur les défauts actuellement rencontrés.
Dans tous les cas, il appartient à l’acheteur de rapporter la preuve d’un défaut, qui se fait au moyen d’une expertise. Si l’acheteur n’apporte pas cette preuve, vous n’êtes juridiquement pas tenu de répondre au vendeur, même s’il vous fournit des devis ou facture.
Cdt,
Effectivement, en tant que vendeur, vous êtes tenu de garantir que le véhicule vendu soit exempt de vice caché. Toutefois, vous avez fait signer un document à l’acheteur qui rend visibles certains défauts affectant le véhicule. Si les pannes actuellement rencontrées entrent dans le champ des défauts rendus apparents, alors l’acheteur ne peut pas invoquer l’existence d’un vice caché.
Par ailleurs, même si le véhicule a été démonté, si une expertise a lieu, l’expert sera en mesure de connaître l’étendue de l’intervention faite sur le véhicule et notamment si cette dernière a eu une incidence sur les défauts actuellement rencontrés.
Dans tous les cas, il appartient à l’acheteur de rapporter la preuve d’un défaut, qui se fait au moyen d’une expertise. Si l’acheteur n’apporte pas cette preuve, vous n’êtes juridiquement pas tenu de répondre au vendeur, même s’il vous fournit des devis ou facture.
Cdt,
La procédure d’expertise prévoit que si l’acheteur mandate un expert, ce dernier doit respecter un délai minimum de 21 jours, le temps laissé à l’expert pour contacter les parties et les inviter à se rendre à l’expertise. Je ne sais pas à partir de quelle date vous avez vendu votre véhicule, mais si vous n’avez pas reçu de courrier de convocation à une expertise, je doute que celle-ci existe.
Cdt,
Cdt,
Le véhicule a été vendu le 29 janvier 2022 le 2 février véhicule complètement démonté au garage de sont amis il on changer le compresseur par un occasion le garage n'était même pas outillé Pour démonté les poulies vilebrequin et compresseur j'ai les photos démontage forcé ect le 3 mars il me dit culasse HS et le 16 mars il me dit sont Expert viens semaine prochaine constater la culasse et le vice caché moi rien reçu de sa part cordialement
Bonjour,
Seule sera reconnue une expertise JUDICIAIRE, les tribunaux ne se contentent plus des expertises d'assurances.
Le fait que les pièces ont été démontées, il ne sera pas possible de prouver qu'elles proviennent bien de ce véhicule.
Seule sera reconnue une expertise JUDICIAIRE, les tribunaux ne se contentent plus des expertises d'assurances.
Le fait que les pièces ont été démontées, il ne sera pas possible de prouver qu'elles proviennent bien de ce véhicule.
Une expertise sur pièce est toujours possible, mais juridiquement plus limitée. Pour ce qui est des expertises amiables, elles ont une valeur en justice à partir du moment où le principe du contradictoire est respecté (convocation des parties + possibilité d’exprimer ses arguments) . Dans votre cas, le fait que vous n’ayez pas été convoqué rend non contraignante la décision prise par l’expert dans son rapport. Ce qui est étonnant c’est que les assureurs n’engagent pas des frais inutilement, chaque frais devant faire l’objet d’une justification en interne. D’où le fait que je doute qu’une expertise ait lieu.
Cdt,
Cdt,
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D'accord apparemment on peut pour vice caché entre particuliers mes le véhicule a été démonté avant que ce problème de joints ou culasse arrive si il fait passé sont Expert il ne va pas l'aller lui dire qu'il on touché au véhicule avant brefs il me fatigue message ect
Bonjour
c'est un véhicule (gonfler) ; précisez ??
si vous avez fait des modifications de certaines pièces( ou de la cartographie) du véhicule ( pour donner plus de puissance ) et que vous n'avez pas fait modifier la carte grise du véhicule ( caractéristiques du véhicule plus conformes aux informations de la carte grise )
cela peut être considéré comme un vice caché
en cas d'accident avec des blessés ( ou pire des morts ) les experts iront chercher "" la petite bête "" et s'ils trouvent des modifications non conformes aux caractéristiques d'origine figurant sur la carte grise ; les assurances ne rembourseront rien
c'est un véhicule (gonfler) ; précisez ??
si vous avez fait des modifications de certaines pièces( ou de la cartographie) du véhicule ( pour donner plus de puissance ) et que vous n'avez pas fait modifier la carte grise du véhicule ( caractéristiques du véhicule plus conformes aux informations de la carte grise )
cela peut être considéré comme un vice caché
en cas d'accident avec des blessés ( ou pire des morts ) les experts iront chercher "" la petite bête "" et s'ils trouvent des modifications non conformes aux caractéristiques d'origine figurant sur la carte grise ; les assurances ne rembourseront rien
Bonjour acheteur au courant au moment de la vente papier le stipulant signé par lui même les modifications sont juste échappement silencieux filtres à air injecteur poulie compresseur pas de reprogrammation elle était au norme pour le contrôle technique.
D'accord merci a vous il fait venir un expert de sont assurance juridique pour contrôler la culasse qui est démonté apparemment le véhicule est a plus de 500 kilomètres je suis même pas sûr que c'est bien de mon moteur qu'on parle de plus le garagiste et un amis à lui ????
S’il met en place une expertise, vous y serez convié. Dans ce cas, vous pouvez être assisté d’un expert (choisir un expert où l’expertise aura lieu) qui pourra vous représenter et soulever des points techniques, notamment insister sur le démontage du véhicule fait par le garagiste de l’acheteur.
Cdt,
Cdt,
D'accord mes apparemment le rendez vous et pris pour semaine prochaine je n'es reçu aucun courrier ect
Bonjour,
Une question concernant mon affaire le document de décharge stipulant l'identité du véhicule kilométrage ect plus mentionnant que le véhicule a subi quel transformation pièces performance qu'il n'empêche pas le contrôle technique et t'il valable juridiquement car la personne me rigole sous le nez quand je lui ai dit vous m'avez signé un papier vous étiez au courant des modifications du véhicule cordialement
Une question concernant mon affaire le document de décharge stipulant l'identité du véhicule kilométrage ect plus mentionnant que le véhicule a subi quel transformation pièces performance qu'il n'empêche pas le contrôle technique et t'il valable juridiquement car la personne me rigole sous le nez quand je lui ai dit vous m'avez signé un papier vous étiez au courant des modifications du véhicule cordialement
Bonjour,
Oui ce document est opposable à l'encontre du vendeur, notamment s'il vous indique à ce jour ne pas avoir consenti aux modifications. Néanmoins, il faut respecter un certain formalisme : établir un document en deux exemplaires faisant figurer les mêmes informations avec la signature des parties. Si cela n'est pas respecté alors, effectivement pas d'opposabilité du document.
A titre informatif, sachez que si les modifications faites sur votre véhicule sont de nature à changer les caractéristiques présentes sur la carte grise, vous devez faire une nouvelle homologation du véhicule auprès de la DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) pour que ce dernier soit autorisé à circuler (art. R.321-16 du Code de la route). Comme vous avez vendu ce véhicule, cette charge appartient au nouveau propriétaire.
Cdt,
Oui ce document est opposable à l'encontre du vendeur, notamment s'il vous indique à ce jour ne pas avoir consenti aux modifications. Néanmoins, il faut respecter un certain formalisme : établir un document en deux exemplaires faisant figurer les mêmes informations avec la signature des parties. Si cela n'est pas respecté alors, effectivement pas d'opposabilité du document.
A titre informatif, sachez que si les modifications faites sur votre véhicule sont de nature à changer les caractéristiques présentes sur la carte grise, vous devez faire une nouvelle homologation du véhicule auprès de la DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) pour que ce dernier soit autorisé à circuler (art. R.321-16 du Code de la route). Comme vous avez vendu ce véhicule, cette charge appartient au nouveau propriétaire.
Cdt,
La législation juridique et financière évolue en permanence...