Droit de visite et d'hébergement
Adrien
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Patrice -
Patrice -
Bonjour,
J'ai un jugement qui me stipule que mon droit de visite s'exerce 1 week-end sur 2 fin de semaine paire. Sortie des classes le vendredi et je les ramène le lundi matin à l'école.
Mais je n'ai pas la moitier des vacances scolaires pour cela je dois relancer une procédure. Que je ferai prochainement.
Ma question est est ce que lors des vacances scolaires le système un week-end sur deux est toujours applicable, malgrés qu'il n'y a pas d'école ?
J'ai un jugement qui me stipule que mon droit de visite s'exerce 1 week-end sur 2 fin de semaine paire. Sortie des classes le vendredi et je les ramène le lundi matin à l'école.
Mais je n'ai pas la moitier des vacances scolaires pour cela je dois relancer une procédure. Que je ferai prochainement.
Ma question est est ce que lors des vacances scolaires le système un week-end sur deux est toujours applicable, malgrés qu'il n'y a pas d'école ?
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2 réponses
Patrice
Bonjour je ne voie plus ma fille depuis 3 a aucune nouvelle je suis très mal un jugement a été pronnoce pour les visite o bon vouloir des 2 partie je suis très mal jai besoin d'aide pour maide
Cela dépend de ce que dit votre jugement.
Si il précise que les DVH sont pendant les périodes scolaires, vous n'avez pas le droit au WE pendant les vacances.
Si il ne précise rien, vous avez le droit à 1 WE sur deux toute l'année. Mais il faudra quand même en attendant le nouveau jugement être logique. Si vous ne pouvez pas passer devant le JAF avant les grandes vacances, n'empêchez pas votre enfant de partir en vacances avec sa mère sous prétexte que vous avez le droit de le prendre un WE sur deux. D'ailleurs, votre jugement indique peut-être une période où le WE sur deux ne s'applique pas.
Je serais curieuse de savoir pourquoi vous n'avez qu'un WE sur deux, et pas plus.
Si il précise que les DVH sont pendant les périodes scolaires, vous n'avez pas le droit au WE pendant les vacances.
Si il ne précise rien, vous avez le droit à 1 WE sur deux toute l'année. Mais il faudra quand même en attendant le nouveau jugement être logique. Si vous ne pouvez pas passer devant le JAF avant les grandes vacances, n'empêchez pas votre enfant de partir en vacances avec sa mère sous prétexte que vous avez le droit de le prendre un WE sur deux. D'ailleurs, votre jugement indique peut-être une période où le WE sur deux ne s'applique pas.
Je serais curieuse de savoir pourquoi vous n'avez qu'un WE sur deux, et pas plus.
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