Infiltration d'eau dans mon sous-sol
ChaLou
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diverker -
diverker -
Bonjour à tous,
Nous sommes propriétaires depuis bientôt 2 ans d'une maison mitoyenne des deux côtés construite aux alentours de 1940 et réalisons actuellement des travaux nous-même dans le sous-sol pour l'assainir et en faire un espace de stockage sain et propre (à la base, sol en terre battue en partie et en gravier de l'autre).
Il est prévu la réalisation d'un hérisson ventilé sur toute la surface du sous-sol pour palier au soucis d'humidité.
Nous avons creusé quelques trous (15 cm de profondeur) dans le coin et à proximité des murs les plus humides, pour identifier des éventuelles remontées d'eau.
Nous avons pu alors constater que certains de ces trous (localisés dans le coin le plus humide) se remplissaient complètement d'eau (sans déborder) après chaque pluie, avant de se vider en à peine 48h sans pluie.
Après avoir réalisé des tests sur l'eau, nous avons pu écarter la possibilité que ce soit de l'eau de conduite.
Après avoir envisagé les différentes possibilités restantes, nous avons décidé d'utiliser un traceur fluorescent (de la fluorescéine) en différents points pour voir si nous pouvons trouver l'origine de cette eau.
Nous avons commencé par essayer dans une grille de récupération des eaux pluviales des voisins (avec leur accord évidemment et en leur expliquant notre démarche) dans une petite courette située à l'avant de leur maison, grille de récupération située exactement au niveau coin humide de notre sous-sol. Nous avons alors retrouvé de la fluorescéine dans toutes nos flaques du sous-sol (et nous cherchons à retrouver notre lampe UV pour voir si nos murs sont également fluo). La cause semble donc identifiée. La conduite située entre leur regard dans leur courette et le regard sur la voir publique fait environ 1,20 m de longueur.
Nous avons donc prévenu du résultat de nos recherche (fluo dans leur courette = fluo dans notre sous-sol) les voisins qui semblent aussi incrédules que peu coopératifs après un premier échange à ce sujet.
Nous avons des rapports cordiaux avec les voisins et souhaitons conserver des relations les meilleurs possibles, tout en réglant ce problème d'infiltration/fuite de leur côté.
A savoir qu'ils ont eux aussi des problème d'humidité dans leur propre sous-sol dans le même coin mais qu'ils s'y sont fait. A savoir aussi qu'un expert missionné par une ancienne propriétaire de notre maison est passé chez eux pour ce même problème d'humidité et a passé une caméra dans la conduite (dans laquelle nous avons injecté de la fluorescéine) et n'a rien trouvé d'incriminant (nous avons pas le compte rendu de cet expert mais ce sont les voisins qui nous ont dit).
Quelle est la démarche à suivre, j'imagine qu'il va falloir contacter notre assurance habitation, missionner un expert (pour reproduire notre essai qui s'est montré plus concluant qu'un passage de caméra) ?
Les voisins auront ils la possibilité de bloquer toutes les démarches ? Ou bien seront ils dans l'obligation de réaliser les travaux nécessaires ? Qui aura la charge financière de faire les travaux ? J'imagine que ce sera à la charge des voisins/leur assurance ?
En m'excusant pour le pavé ! Merci par avance,
Charlotte
Nous sommes propriétaires depuis bientôt 2 ans d'une maison mitoyenne des deux côtés construite aux alentours de 1940 et réalisons actuellement des travaux nous-même dans le sous-sol pour l'assainir et en faire un espace de stockage sain et propre (à la base, sol en terre battue en partie et en gravier de l'autre).
Il est prévu la réalisation d'un hérisson ventilé sur toute la surface du sous-sol pour palier au soucis d'humidité.
Nous avons creusé quelques trous (15 cm de profondeur) dans le coin et à proximité des murs les plus humides, pour identifier des éventuelles remontées d'eau.
Nous avons pu alors constater que certains de ces trous (localisés dans le coin le plus humide) se remplissaient complètement d'eau (sans déborder) après chaque pluie, avant de se vider en à peine 48h sans pluie.
Après avoir réalisé des tests sur l'eau, nous avons pu écarter la possibilité que ce soit de l'eau de conduite.
Après avoir envisagé les différentes possibilités restantes, nous avons décidé d'utiliser un traceur fluorescent (de la fluorescéine) en différents points pour voir si nous pouvons trouver l'origine de cette eau.
Nous avons commencé par essayer dans une grille de récupération des eaux pluviales des voisins (avec leur accord évidemment et en leur expliquant notre démarche) dans une petite courette située à l'avant de leur maison, grille de récupération située exactement au niveau coin humide de notre sous-sol. Nous avons alors retrouvé de la fluorescéine dans toutes nos flaques du sous-sol (et nous cherchons à retrouver notre lampe UV pour voir si nos murs sont également fluo). La cause semble donc identifiée. La conduite située entre leur regard dans leur courette et le regard sur la voir publique fait environ 1,20 m de longueur.
Nous avons donc prévenu du résultat de nos recherche (fluo dans leur courette = fluo dans notre sous-sol) les voisins qui semblent aussi incrédules que peu coopératifs après un premier échange à ce sujet.
Nous avons des rapports cordiaux avec les voisins et souhaitons conserver des relations les meilleurs possibles, tout en réglant ce problème d'infiltration/fuite de leur côté.
A savoir qu'ils ont eux aussi des problème d'humidité dans leur propre sous-sol dans le même coin mais qu'ils s'y sont fait. A savoir aussi qu'un expert missionné par une ancienne propriétaire de notre maison est passé chez eux pour ce même problème d'humidité et a passé une caméra dans la conduite (dans laquelle nous avons injecté de la fluorescéine) et n'a rien trouvé d'incriminant (nous avons pas le compte rendu de cet expert mais ce sont les voisins qui nous ont dit).
Quelle est la démarche à suivre, j'imagine qu'il va falloir contacter notre assurance habitation, missionner un expert (pour reproduire notre essai qui s'est montré plus concluant qu'un passage de caméra) ?
Les voisins auront ils la possibilité de bloquer toutes les démarches ? Ou bien seront ils dans l'obligation de réaliser les travaux nécessaires ? Qui aura la charge financière de faire les travaux ? J'imagine que ce sera à la charge des voisins/leur assurance ?
En m'excusant pour le pavé ! Merci par avance,
Charlotte
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2 réponses
Bonjour
Il est loin d'être certain que ce que vous imaginez corresponde à une possibilité. Pour le savoir, il vous faut impérativement lire votre contrat et y vérifier si une intervention de votre assureur est possible en dehors de l'existence de tout dommage (et qui s'il en existe serait postérieur à la formation du contrat).
En amiable, oui ; il leur suffit de faire le mort.
Il n'y a que le juge qui puisse obliger.
Ce sera à la charge des voisins ; le tuyau leur appartient.
L'assureur n'a pas pour vocation de faire l'entretien des biens assurés.
Il aurait par contre celle d'indemniser vos dommages, pour autant qu'un lien de causalité soit établi contradictoirement, ce qui vous incombe.
Quelle est la démarche à suivre, j'imagine qu'il va falloir contacter notre assurance habitation, missionner un expert (pour reproduire notre essai qui s'est montré plus concluant qu'un passage de caméra) ?
Il est loin d'être certain que ce que vous imaginez corresponde à une possibilité. Pour le savoir, il vous faut impérativement lire votre contrat et y vérifier si une intervention de votre assureur est possible en dehors de l'existence de tout dommage (et qui s'il en existe serait postérieur à la formation du contrat).
Les voisins auront ils la possibilité de bloquer toutes les démarches ?
En amiable, oui ; il leur suffit de faire le mort.
Ou bien seront ils dans l'obligation de réaliser les travaux nécessaires ?
Il n'y a que le juge qui puisse obliger.
Qui aura la charge financière de faire les travaux ? J'imagine que ce sera à la charge des voisins/leur assurance ?
Ce sera à la charge des voisins ; le tuyau leur appartient.
L'assureur n'a pas pour vocation de faire l'entretien des biens assurés.
Il aurait par contre celle d'indemniser vos dommages, pour autant qu'un lien de causalité soit établi contradictoirement, ce qui vous incombe.
Bonjour,
Merci encore pour votre réponse complète qui me fait prendre conscience qu'une fois de plus je surestime largement le rôle des assurances.
Si je comprends bien, cela veut donc dire que finalement les voisins n'ont aucune forme d'obligation de réaliser des travaux même si un défaut sur une de leur canalisation inonde (le mot est fort mais c'est plus ou moins ça) notre sous-sol ? Le seul moyen raisonnable de régler ce problème est donc l'accord amiable ? (que nous privilégierons quoi qu'il en soit mais nous aurions aimé pouvoir nous appuyer sur un quelconque texte ou autre pour "justifier" notre demande de réparation).
Merci encore pour votre réponse complète qui me fait prendre conscience qu'une fois de plus je surestime largement le rôle des assurances.
Dans le cas où faute d'accord amiable, vous êtes obligé de judiciariser votre affaire.
Si je comprends bien, cela veut donc dire que finalement les voisins n'ont aucune forme d'obligation de réaliser des travaux même si un défaut sur une de leur canalisation inonde (le mot est fort mais c'est plus ou moins ça) notre sous-sol ? Le seul moyen raisonnable de régler ce problème est donc l'accord amiable ? (que nous privilégierons quoi qu'il en soit mais nous aurions aimé pouvoir nous appuyer sur un quelconque texte ou autre pour "justifier" notre demande de réparation).
Merci encore pour votre réponse complète qui me fait prendre conscience qu'une fois de plus je surestime largement le rôle des assurances.
C'est commun à beaucoup...
Presque personne ne le fait (et je m'y intègre pour ma vie antérieure à ma professionnalisation) mais il faudrait s'astreindre à lire, au moins une fois, entièrement son (ses) contrat(s) d'assurance.
Et chercher à en comprendre le mécanisme, qui n'est pas si compliqué.
Si je comprends bien, cela veut donc dire que finalement les voisins n'ont aucune forme d'obligation de réaliser des travaux même si un défaut sur une de leur canalisation inonde (le mot est fort mais c'est plus ou moins ça) notre sous-sol ? Le seul moyen raisonnable de régler ce problème est donc l'accord amiable ?
Les voisins sont bien sûr obligés par la loi.
L'article 544cc reconnaît un droit absolu de la propriété, sauf à en faire un usage contraire aux lois et règlements.
1242cc dispose qu'on est responsable de plein droit des dommages ou du trouble anormal que l'on occasionne du fait d'un bien que l'on détient.
Dès lors, par combinaison des 2, on peut en déduire qu'occasionner un dommage du fait de son bien contrevient à l'ordre normal et oblige donc à prendre les dispositions pour faire cesser le trouble.
La base juridique est la même en amiable ou en judiciaire.
Dans le premier cas, le citoyen s'exécute de son plein gré.
Dans le second, le juge lui ordonne de le faire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je vous remercie pour votre réponse !
Est ce que les traces de salpêtre sur le mur (malheureusement nous avons enlevé le salpêtre depuis mais nous avons des photos de avant) et les trous se remplissant d'eau ne peuvent être considérés comme dommage ? L'humidité même du mur (qui suintent d'eau quand il pleut) ne peut elle être considérée comme dommage ?
Pourquoi les dommages seraient ils postérieurs à la formation du contrat ?
Un juge serait forcément impliqué dans les démarches à venir ? Ou bien ça serait dans le cas où un accord à l'amiable ne serait pas trouvé ?
Les voisins ne seraient donc pas du tout "aidés" pas l'assurance financièrement pour la réalisation des travaux ? Des accords amiable financiers (le partage des frais des travaux entre eux et nous) sont ils autorisés/légaux ?
De ce que je comprends de votre exposé, c'est que la situation telle qu'elle est est antérieure à votre achat, et en conséquence antérieure à la formation de votre contrat, puisque vous ne l'avez souscrit qu'au moment de l'achat du bien.
Dès lors, votre contrat ne peut être mis en jeu pour un sinistre qui existait avant.
On s'assure pour un dommage qui peut survenir, pas pour un dommage qui existe déjà.
Les trous qui se remplissent d'eau ne sont pas un dommage au titre du dégât des eaux, non. Il faut un dommage du à l'eau. Là, c'est un révélateur.
Dans le cas où faute d'accord amiable, vous êtes obligé de judiciariser votre affaire.
Non.
Sauf clause particulière souscrite, qui garantirait les dommages provenant d'une canalisation exterieure au bâtiment, dans le cadre alors d'une recherche de fuites.
Mais cette option n'est pas usuellement souscrite, si elle existe dans leur contrat.
Mais c'est bien sûr un point à vérifier.
Oui, bien sûr. Rien ne l'interdit (voire même que vous preniez tout à votre charge... ^^)