Fioul trouvé dans la terre
Résolu
helpfioul
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9 nov. 2021 à 13:20
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 3 déc. 2021 à 09:01
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Josh Randall
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13 nov. 2021 à 01:29
13 nov. 2021 à 01:29
Bonjour
S'il y a eu modification du mode de chauffage, l’entreprise qui a procédé à l'installation aurait du faire le nécessaire pour au moins neutraliser la cuve.Un article intéressant sur ce sujet
https://cegibat.grdf.fr/reponse-expert/changement-energie-installateur-responsable-travaux
S'il y a eu modification du mode de chauffage, l’entreprise qui a procédé à l'installation aurait du faire le nécessaire pour au moins neutraliser la cuve.Un article intéressant sur ce sujet
https://cegibat.grdf.fr/reponse-expert/changement-energie-installateur-responsable-travaux
14 nov. 2021 à 10:27
tout d abors merci pour votre réponse et pour le lien que vous avez donné
si je comprends bien lors du changement du chauffage par un des anciens propriétaires l entreprise avait pour obligation de neutraliser la cuve soit par lui meme soit par un sous traitant compétent pour le faire.
donc deja je devrais me renseigner auprès du notaire pour savoir quel ancien propriétaire n a pas neutraliser la cuve lors du changement
mais aussi dans le meme temps localiser la cuve car je ne sais absolument pas ou elle se trouve dans la cave vu que celle ci est bétonné entièrement
une dernière question ? l article de 2004 est t il valable pour un changement avant cette meme année ?
en vous remerciant,
15 nov. 2021 à 00:14