Fioul trouvé dans la terre

Résolu
helpfioul - 9 nov. 2021 à 13:20
Josh Randall Messages postés 26488 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 22 avril 2024 - 3 déc. 2021 à 09:01
Bonjour,

je vous ecris car nous avons acheté une maison en 2016

suite a une fuite (d eau) chez notre voisin en 2021 nous avons du, tres récemment creuser le sol dans la cave de notre puissart deja existant a l achat, pour l approfondire

or en creusant nous avons decouvert de la terre noire avec une forte odeur de mazout

ma conclusion (pas sur non plus) est qu il y a sûrement une cuve a fioul enterré dans notre cave, mais je ne sais absolument pas ou elle se trouve ( la cave est grande et séparée en deux )

la cave etant bétonné a l achat de la maison je ne pouvais pas savoir qu il y avait une cuve potentiellement (pas dodeur jusqu a leclatement du fond du puissard )

le chauffage a l achat etait deja au gaz naturel

dans le contrat de vente il est stipulé qu on ne peut pas se retourner vers le vendeur pour vice caché car la maison est vendu dans l etat
et de toute facon c est trop tard car il y a 5ans que la maison a été acheté

la cuve n est pas mentionné non plus dans le contrat de vente de la maison.

alors mes questions, s il y a bien une cuve qui a fuit dans le sol depuis des années et que la terre est contaminé comment on doit proceder ?


Premierement comment localisé la cuve ?

Deuxièmement qui paye pour l enlèvements de la cuve et la décontamination de la terre avec son evacuation suivant le nombre de metre cube contaminé (car l ancien propriétaire n etait pas chauffé au fioul, il se peut que sa date d avant encore ), l assurance peut etre ?

Troisièmement le prix avec mes recherches sur le sujet sur internet et souvent decrit comme exorbitant, si l assurrance ne prend pas en charge quelle recours avons nous ?
des aides possibles ?

et dernierement que faire de la terre deja extraite pour agrandir le puissard car je suis pas sur que les dechetterie accepte la terre avec hydrocarbure

Vu que je ne savais pas qu il y a avait une cuve et encore moins une fuite de fioul, je ne sais pas trop quoi faire car j ai peur d etre dans une situation grave qui n est pas de ma faute

merci pour l aide qui sera apporté et désolé du pavé de lecture

3 réponses

Josh Randall Messages postés 26488 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 22 avril 2024 8 189
13 nov. 2021 à 01:29
Bonjour

S'il y a eu modification du mode de chauffage, l’entreprise qui a procédé à l'installation aurait du faire le nécessaire pour au moins neutraliser la cuve.Un article intéressant sur ce sujet
https://cegibat.grdf.fr/reponse-expert/changement-energie-installateur-responsable-travaux
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bonjour,

tout d abors merci pour votre réponse et pour le lien que vous avez donné

si je comprends bien lors du changement du chauffage par un des anciens propriétaires l entreprise avait pour obligation de neutraliser la cuve soit par lui meme soit par un sous traitant compétent pour le faire.

donc deja je devrais me renseigner auprès du notaire pour savoir quel ancien propriétaire n a pas neutraliser la cuve lors du changement

mais aussi dans le meme temps localiser la cuve car je ne sais absolument pas ou elle se trouve dans la cave vu que celle ci est bétonné entièrement

une dernière question ? l article de 2004 est t il valable pour un changement avant cette meme année ?

en vous remerciant,
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Josh Randall Messages postés 26488 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 22 avril 2024 8 189 > helpfioul
15 nov. 2021 à 00:14
Pas de rétroactivité. La règle est applicable à compter du 01/07/2004
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