PA non payer ASF suspendu ???

Nanoue - 28 oct. 2021 à 14:47
 Nanoue - 29 oct. 2021 à 09:43
Bonjour,

Je suis maman d'un enfant de 14 ans bientôt 15 ans.

J'ai eu un premier jugement JAF du 25 février 2018 indiquant une impecuniosité du papa alors qu'il percevais 1000 euro de chomage juste pour 50e de pension alimentaire demander (papa habite à Brest j'habite à Paris)

Je fais donc appel uniquement sur la PA et entre temps mon avocate a demander les justificatif professionnelle du papa il a répondu par mail qu'il travail depuis juillet 2018 donc ce mail a été fourni au dossier en appel qui es passer le 2 juin 2020 ou il es indiquer qu'il me dois depuis juillet 2018 50e par mois.

Je patiente sagement sachant que la signification lui a été faite et soir disant il habite plus a l'adresse que j'ai fourni.

Entre temps je wemande l'autorité parentale exclusif car je reste en attente constante de décision à deux pour les papier administratif le papa m'envoie un mail en indiquant qu'il me laisse l'autorité parentale exclusif je l'obtiens donc le 17 novembre 2020 signification faite cette fois ci miracle il habite toujours à l'adresse que j'avais donner à mon appel aloès qu'à l'appel la signification fis l'inverse.

Suite à l'appel et la décision le 35 janvier 2021 je demande à un huissier de demander la procédure de paiement direct je donne tout l'appel et le 1er jugement de 2018 et deux semaine plus tard ma caf de Paris met en place le nouveau dispositif pour les PA impayer donc je contacte l'huissier le 16 février je lui demande d'annuler cette procédure que je vais passer par la CAF et je lui demande une main lever donc un désistement donc ma demande a l'huissier n'a durée que 2 ou 3 semaine donc j'ai rien eu en paiement direct.

La caf m'avais demander l'appel ils detenais déjà le 1er jugement afin de la continuité de ASF mais pour la récupération des pensions j'ai fourni l'arrêt de la cour d'appel de juin 2020 qui marque bien qu'il dois verser a son enfant 50e depuis juillet 2018 donc comme ma demande de PA par la caf récupérer 2 ans en arrière donc février 2021 ça remonte à février 2019 jusqu'ici tout es normal.

Sauf que des que la CAF a eu tout traiter j'ai eu suspension ASF aucun courrier jlai est contacter soit disant j'ai saisi l'huissier alors que je leur es envoyer tout je le déplace on me fis la même chose alors que je leur montre n'ai guichet les papier huissier du 25 janvier 2021 début de procédure et celle de février main lever et jugement 2018 et l'arrêt de la cour d'appel bah non madame vous avez l'huissier on peux pas récupérer les pension alimentaire.

Début juillet j'envoie encore un courrier c'est traiter le 12 octobre pendant ce temps depuis février 2021 toujours ASF suspendus.

Le 12 octobre on me redemandé le désistement de l'huissier indiquer dans mon courrier je leur envoie la même chose encore une fois.

Nous sommes le 28 Octobre 2021 ASF suspendu depuis février 2021 et auxune pension rien du tout.

J'ai un sacré doute sur le dispositif de la CAF mis en place par la gouvernement car c'est pas normal que ASF me soit suspendus comme ça alors j'ai pas l'huissier et j'ai demander la récupération des PA avec ce dispositif 8mois sans ASF et sans PA alors que quand j'ai fais cette démarche ya toujours ce formulaire Asf en même temps qui es à remplir également pour que la CAF soit intermédiaire.

Je suis dans une situation bizarre la CAF j'ai beau les appeler c'est toujours la même réponse vous avez l'huissier alors que je l'ai plus depuis février et l'huissier ça été 2 ou 3 semaine sans rien pas 1 centimes la CAF reste buter.

Je doute de ce dispositif car la c'est illogique.

Qu'en pensez vous?

Ya til quelqu'un qui vis ou à vécu la même chose avec ce dispositif du gouvernement mis à place?

En espérant avoir des réponses car ma je comprends rien du tout à leur délire.

Merci

1 réponse

Bonjour,

Le souci, c'est que vous avez fais deux procédures en même temps.
Donc la Caf, fait blocage.

Voir avec l'assistante sociale de votre secteur.
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non il n'y a pas deux procédure puisque l'huissier a fais une main lever car je lui es demander une main lever en lui envoyant en pièce jointe la copie d'écran de la demande de la caf et la caf me demande ce papier encore une fois et encore une fois je leur es envoyer l'huissier n'a plus de procédure depuis 8 mois l'huissier est inexistant ya pas deux procédure yen a qu'une seules c'est celle de la caf ils m'ont demander la lettre de désistement de l'huissier en février et je leur est envoyer et actuellement la caf m'ont redemander la même lettre et j'ai une nouvelle fois renvoyer la lettre de désistement ils l'ont eu deux fois et j'ai recontacter l'huissier il m'a écris qu'il n'y a plus de procédure à ma demande depuis le 16 févier 2021 donc plus aucune we son côté
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