Terrain agricole bâtisse en pierre
Pontru
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'aimerais savoir si quelqu'un aurais des réponses à mes questions.
Voilà mes parents ont un terrain classe en agricole avec une bâtisse en pierre dessus qui est depuis plusieurs années.
Je suis un jeune papa seul avec deux enfants et je n'ai pas de gros moyen.
Donc j'aimerais pourvoir faire construire ou agrandir cette bâtisse pour le bien de mes enfants.
J'ai déposé un permis de construire il y as quelques années mais celui si a était refuser.
Donc je le suis dit que par rapport à cette bâtisse il doit avoir un moyen pour un agrandissement, mais le problème est que cette bâtisse n'apparaît pas sur le cadastre....
Est il possible de la faire apparaître ?
Si elle apparaît est il possible de faire un agrandissement ?
Merci pour vos réponses.
J'aimerais savoir si quelqu'un aurais des réponses à mes questions.
Voilà mes parents ont un terrain classe en agricole avec une bâtisse en pierre dessus qui est depuis plusieurs années.
Je suis un jeune papa seul avec deux enfants et je n'ai pas de gros moyen.
Donc j'aimerais pourvoir faire construire ou agrandir cette bâtisse pour le bien de mes enfants.
J'ai déposé un permis de construire il y as quelques années mais celui si a était refuser.
Donc je le suis dit que par rapport à cette bâtisse il doit avoir un moyen pour un agrandissement, mais le problème est que cette bâtisse n'apparaît pas sur le cadastre....
Est il possible de la faire apparaître ?
Si elle apparaît est il possible de faire un agrandissement ?
Merci pour vos réponses.
A voir également:
- Terrain agricole bâtisse en pierre
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Donation terrain agricole famille - Guide
- Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole - Forum Immobilier
- Prélèvement effet domicilié crédit agricole - Forum Banque et Crédit
- Virement ag credit agricole ✓ - Forum Banque et Crédit
2 réponses
Bonjour
Comme indiqué plus haut, peut-être que la construction n'a fait l'objet d'aucune autorisation de la part de la commune. A voir si son existence est antérieure à 1943.
https://remonterletemps.ign.fr/
Pour la faire apparaître, voyez avec le service de publicité foncière de votre département
http://www2.impots.gouv.fr/contacts/spf/index.htm
Quant aux possibilités d'agrandissement, elles sont faibles en zone A. Et peut-être nulle si la construction n'a aucune existence légale.
Comme indiqué plus haut, peut-être que la construction n'a fait l'objet d'aucune autorisation de la part de la commune. A voir si son existence est antérieure à 1943.
https://remonterletemps.ign.fr/
Pour la faire apparaître, voyez avec le service de publicité foncière de votre département
http://www2.impots.gouv.fr/contacts/spf/index.htm
Quant aux possibilités d'agrandissement, elles sont faibles en zone A. Et peut-être nulle si la construction n'a aucune existence légale.
Bonjour
Votre message comporte des incohérences!
1/ ce terrain comporte une bâtisse. il n'y a dons pas besoin de la construire! Seulement de l'aménager?
2/ Elle ne figure pas au cadastre. vos parents doivent savoir pourquoi.....Construction sans permis sans doute....
Pour les réponses aux autres questions, elles se trouvent dans le PLU local qu'il convient de consulter.
Votre message comporte des incohérences!
1/ ce terrain comporte une bâtisse. il n'y a dons pas besoin de la construire! Seulement de l'aménager?
2/ Elle ne figure pas au cadastre. vos parents doivent savoir pourquoi.....Construction sans permis sans doute....
Pour les réponses aux autres questions, elles se trouvent dans le PLU local qu'il convient de consulter.
Merci de votre réponse.
Il s'agit d'un terrain en héritage de mon arrière grand père.
J'aimerais soit construire une maison neuve ou je veux sur le terrain ou alors agrandir cette bâtisse.
Pour ce qui est de cette bâtisse il s'agit d'une bergerie quelque chose comme sa qui doit faire garder max 30 M2..
Pour ce qui est du cadastre mes parents ne savent pas il ont toujours vu cette bâtisse sur le terrain mais n'apparaît pas sur le cadastre.
Cdlt
Il s'agit d'un terrain en héritage de mon arrière grand père.
J'aimerais soit construire une maison neuve ou je veux sur le terrain ou alors agrandir cette bâtisse.
Pour ce qui est de cette bâtisse il s'agit d'une bergerie quelque chose comme sa qui doit faire garder max 30 M2..
Pour ce qui est du cadastre mes parents ne savent pas il ont toujours vu cette bâtisse sur le terrain mais n'apparaît pas sur le cadastre.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
D'après votre site elle apparaît bien avant 1943 mais sa change Quoi ?
Si la bâtisse arrive à apparaître sur le cadastre il y as pas moyen de pour voir faire un agrandissement ?
Qui pourrait me renseigner sur se genre de questions ?.
Cdlt
Que l'obligation d'avoir recours à un permis de construire date de 1943. Il n'y a pas lieu de régulariser cette construction.
Ne reste plus qu'à voir si le projet d'agrandissement est envisageable avec le règlement en vigueur.