Charges ascenseur 2 bâtiments

Question

Bonjour, 
Notre co-propriété est composé de 2 bâtiments, le A et le B.
Les charges de copropriété font apparaître que les propriétaires du bâtiment A paient des charges pour l'ascenseur du Bâtiment B, et inversement. Or, les bâtiments sont distants, et nul besoin d'utiliser l'ascenseur du bâtiment voisin. 
Est-ce normal, légal ?
Merci d'avance pour votre reponse
 Très cordialement
Flooking

rambouillet41 · Answer

Bonjour

n'y aurait-il pas accès à un seul parking souterrain ou des caves ?.....

Est ce que les copros de A paient les mêmes charges pour l'ascenseur du A et pour celui de B ?....

coproleclos · Answer

Bonjour

Quand vous dites que les bâtiments sont distant, ça veut dire quoi ? De combien ?
Ces bâtiments sont-ils différenciés dans le règlement de copropriété (RC) en bât A et bât B ou autre, et ont-ils chacun une entrée communes ou différentes ? Ces charges que l'on vous réclame, c'est sur l'appel de fonds trimestriel qu'elles sont inscrites ?

Un ascenseur est un équipement spécial qui est certainement inscrit sur le RC avec des charges spéciales associées. Si c'est  le cas est-ce que vos lots ont ces charges spéciales.

Si OUI vous devez donc payer les charges d'ascenseur. Dans le cas contraire vous ne devriez pas en payer.

Mais comme dit plus haut si vous possédez soit une cave, ou un parking, ou un grenier,  desservis par l'ascenseur, vous devez aussi ces charges. Peu importe dans ce cas que vous utilisiez ou pas l'équipement.

Dites-nous tout afin que nous puissions vous répondre au mieux de vos intérêts.

rambouillet41 · Answer

Il n'y a aucun besoin d'accéder au parking par l'ascenseur de l'autre bâtiment.

la question n'est pas de savoir s'il y a besoin, mais plutôt s'il y a possibilité physique d'entrer ou sortir par les 2 ascenseurs. Donc je repose ma question : est ce qu'il existe un parking (ou des caves) dans un sous sol commun aux deux blocs et accessible par les ascenseurs.

rambouillet41 · Answer

Voilà la raison pour laquelle vous payez les 2 ascenseurs, puisque la possibilité de se servir des 2 est là.

Mais attention, seul le propriétaire d'un lot parking paie pour les 2, pas le copro du lot appartement du bat A (par exemple). En fait un propriétaire d'un lot appartement et d'un lot parking paie 3 fois : une fois pour le lot appartement dans la totalité de l'ascenseur suivant la grille qui existe pour son bâtiment, ensuite une fois pour le lot parking dans son bâtiment et une fois dans l'autre bâtiment mais uniquement sur la grille des lots enterrés pour rejoindre le niveau de sortie ... je ne sais pas si je suis clair .... ;o) .... 

Si on ne veut pas payer pour les 2 ascenseurs, alors il faut condamner l'usage de celui qui ne permet que de sortir, et pour cela on installe des clés ou des systemes vigiks différents aux ascenseurs ; bien sur en étudiant auparavant le retour sur investissement d'un tel systeme. Dernière obligation : ceci se vote à la double majorité 26 avec publication du modificatif du RdC ....

Charges ascenseur 2 bâtiments

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