Succession entre petits-cousins
SabrinaB92
Messages postés
1
Statut
Membre
-
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Ma mère doit hériter de sa grande-tante Léonie qui n'a ni enfants, ni parents en vie, ni frères et soeurs, ni oncles et tantes. Il ne reste à cette dame que les enfants de ses cousins/cousines germains. Ma question est la suivante : quelle part reviendrait à ma mère dans cette succession ? Pour plus de clarté je vous mets les détails de la filiation ci-dessous. Les cousins/cousines germains de cette dame sont :
Du côté paternel, 2 cousines germaines :
- Michelle (décédée) : 3 enfants
- Simone (décédée) : 1 enfant (ma mère)
Du côté maternel, 2 cousins germains :
- René (décédé) : pas d'enfants
- Norbert (décédé) : 6 enfants
Il ne reste donc plus que 10 petits-cousins/cousines à Léonie. Comment se fait la succession dans ce contexte familial ? Tous les petits-cousins/cousines recevront-ils la même part chacun (en l'absence de testament bien sûr) ou chacun recevra la part ou une partie de la part de son parent ?
Merci beaucoup pour vos réponses.
Amicalement
Ma mère doit hériter de sa grande-tante Léonie qui n'a ni enfants, ni parents en vie, ni frères et soeurs, ni oncles et tantes. Il ne reste à cette dame que les enfants de ses cousins/cousines germains. Ma question est la suivante : quelle part reviendrait à ma mère dans cette succession ? Pour plus de clarté je vous mets les détails de la filiation ci-dessous. Les cousins/cousines germains de cette dame sont :
Du côté paternel, 2 cousines germaines :
- Michelle (décédée) : 3 enfants
- Simone (décédée) : 1 enfant (ma mère)
Du côté maternel, 2 cousins germains :
- René (décédé) : pas d'enfants
- Norbert (décédé) : 6 enfants
Il ne reste donc plus que 10 petits-cousins/cousines à Léonie. Comment se fait la succession dans ce contexte familial ? Tous les petits-cousins/cousines recevront-ils la même part chacun (en l'absence de testament bien sûr) ou chacun recevra la part ou une partie de la part de son parent ?
Merci beaucoup pour vos réponses.
Amicalement
A voir également:
- Droit de succession petit cousin
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Barème des droits de succession 2025 : calcul et taux - Guide
- Droit de succession - Guide
- Héritage : un enfant peut recevoir 654 000 € sans payer de frais de succession, la technique est légale - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
1 réponse
Du côté paternel, 2 cousines germaines :
- Michelle (décédée) : 3 enfants
- Simone (décédée) : 1 enfant (ma mère)
Du côté maternel, 2 cousins germains :
- René (décédé) : pas d'enfants
- Norbert (décédé) : 6 enfants
La succession reviendra :
. Pour 1/2 x 1/4 = 1/8 à chacun des 3 enfants de Michelle ainsi qu'à votre mère
. Pour 1/2 x 1/6 = 1/12 à chacun des 6 enfants de Norbert
- Michelle (décédée) : 3 enfants
- Simone (décédée) : 1 enfant (ma mère)
Du côté maternel, 2 cousins germains :
- René (décédé) : pas d'enfants
- Norbert (décédé) : 6 enfants
La succession reviendra :
. Pour 1/2 x 1/4 = 1/8 à chacun des 3 enfants de Michelle ainsi qu'à votre mère
. Pour 1/2 x 1/6 = 1/12 à chacun des 6 enfants de Norbert
La législation juridique et financière évolue en permanence...