Zone EBC
Djess31
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour,
Nous avons un projet de créé des hébergements insolite qui dit insolite terrain un peu particulier nous cherchons un petit bois le souci qui se pose c est que tous les terrains qu'on visite sont soit des terrains agricoles dit zone A soit des terrains naturels zone N. La nous venons de trouver un terrain cette fois ci mais qui est en zone EBC pouvez m aider à savoir si nôtre projet sera autorisé en sachant que tous sera démontable et sinon me dire sue quelle type de zone nous avons beaucoup de mal à trouver des informations correct même à l urbanisme des communes les secraitaire ne savent pas nous renseigner . Merci pour vos réponses car j avoue que ça commence à être desperant alors que c est un super projet et qui est viable en plus
Nous avons un projet de créé des hébergements insolite qui dit insolite terrain un peu particulier nous cherchons un petit bois le souci qui se pose c est que tous les terrains qu'on visite sont soit des terrains agricoles dit zone A soit des terrains naturels zone N. La nous venons de trouver un terrain cette fois ci mais qui est en zone EBC pouvez m aider à savoir si nôtre projet sera autorisé en sachant que tous sera démontable et sinon me dire sue quelle type de zone nous avons beaucoup de mal à trouver des informations correct même à l urbanisme des communes les secraitaire ne savent pas nous renseigner . Merci pour vos réponses car j avoue que ça commence à être desperant alors que c est un super projet et qui est viable en plus
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1 réponse
Bonjour
Le classement en EBC " interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements."
Les terrains en zone A sont plutôt destinés à accueillir des activités liées à l'agriculture ou l'élevage. En zone N c'est encore plus contraint même s'il est possible d'installer des activités agricoles voire d'élevage.
Il vous faut un terrain susceptible d'être constructible de type camping ou un parc résidentiel de loisirs.
Pour des infos complémentaires, vous pouvez consulter le CAUE de votre département
https://www.fncaue.com/
(...) nous venons de trouver un terrain cette fois ci mais qui est en zone EBC (...)
Le classement en EBC " interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements."
Les terrains en zone A sont plutôt destinés à accueillir des activités liées à l'agriculture ou l'élevage. En zone N c'est encore plus contraint même s'il est possible d'installer des activités agricoles voire d'élevage.
Il vous faut un terrain susceptible d'être constructible de type camping ou un parc résidentiel de loisirs.
Pour des infos complémentaires, vous pouvez consulter le CAUE de votre département
https://www.fncaue.com/
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