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nenuphar.
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dimanche 8 mars 2020
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10 sept. 2021 à 19:47
10 sept. 2021 à 19:47
Bonjour,
Généralement, un expatrié perd son affiliation à la sécurité sociale ; donc votre complémentaire n'interviendra plus en complément de la sécurité sociale puisque vous n'aurez plus de remboursement de la sécurité sociale.
Donc en fait vous garderiez votre mutuelle seulement pour la garantie orthodontie adulte (soins non remboursés par le régime obligatoire).
Les cotisations de votre mutuelle sur deux années seront-elles vraiment "amorties" par rapport aux remboursements du traitement sur ces deux années et les frais d'aller retour ?
De plus et surtout, voir les conditions générales de vente et conditions particulières (évolution du contrat). Lorsque vous avez souscrit votre contrat, il a été établi d'après vos déclarations dont votre adresse et dans les conditions, il se peut que vous ayez une clause que le contrat puisse être résilié de plein droit si vous établissez à l'étranger et/ou que vous devez informer l'organisme de tout changement au niveau du régime obligatoire.
Il y a fort à parier que votre mutuelle sera mis au courant, dans un délai + ou - long, que vous n'êtes plus affiliés au régime obligatoire par votre caisse de sécurité sociale puisque arrêt de la télétransmission. Donc une omission intentionnelle de votre part, entraînera la nullité du contrat (remboursement des sommes perçues puisque le contrat sera considéré comme avoir jamais existé, mais les cotisations ne vous seront pas remboursées ...)
Cdt
Généralement, un expatrié perd son affiliation à la sécurité sociale ; donc votre complémentaire n'interviendra plus en complément de la sécurité sociale puisque vous n'aurez plus de remboursement de la sécurité sociale.
Donc en fait vous garderiez votre mutuelle seulement pour la garantie orthodontie adulte (soins non remboursés par le régime obligatoire).
Les cotisations de votre mutuelle sur deux années seront-elles vraiment "amorties" par rapport aux remboursements du traitement sur ces deux années et les frais d'aller retour ?
De plus et surtout, voir les conditions générales de vente et conditions particulières (évolution du contrat). Lorsque vous avez souscrit votre contrat, il a été établi d'après vos déclarations dont votre adresse et dans les conditions, il se peut que vous ayez une clause que le contrat puisse être résilié de plein droit si vous établissez à l'étranger et/ou que vous devez informer l'organisme de tout changement au niveau du régime obligatoire.
Il y a fort à parier que votre mutuelle sera mis au courant, dans un délai + ou - long, que vous n'êtes plus affiliés au régime obligatoire par votre caisse de sécurité sociale puisque arrêt de la télétransmission. Donc une omission intentionnelle de votre part, entraînera la nullité du contrat (remboursement des sommes perçues puisque le contrat sera considéré comme avoir jamais existé, mais les cotisations ne vous seront pas remboursées ...)
Cdt
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