Maison de gardien

1/ - La Sca mets a disposition de M............................ sur
la propriété’ de , un logement indépendant de 90 M2, comportant salle-de- séjour ,
2 chambres, cuisine, salle –de-bains, WC et cellier, et la fourniture gratuite de l’eau
électricité’ et gaz de chauffage.
La valeur locative du logement incluses les fournitures d’eau électricité’ et gaz est
évalue’ a 500,00 Euros par mois.
2/ - En contrepartie de cette mise a disposition, M........................... s’engage à
assurer a la SCA Domaine une présence assidue sur sa propriété’, ainsi que
l’entretien du parc comportant principalement tonte de pelouse, ramassage des feuilles,
arrosage, entretien des chevaux et nettoyage des box et petits travaux d’entretien.
En absence des propriétaires, M.......................... assurera l’ouverture et la
fermeture des volets du château, la mise en service de l’alarme et en générale le control
de l’état du château
3/ - Le présent contrat entrera en vigueur a compter du .01/09/2020.................... pour une
durée de 2 années.
Il pourra se poursuivre par tacite reconduction pour des périodes de durée équivalente,
sauf dénonciation par lettre recommandée avec AR moyennant l’observation d’un préavis
de six mois pour la SCA Domaine et de trois mois pour
M....................
4/ - Les parties conviennent expressément et d’un commun accord que le présent contrat
ne saurait être assimile’ a un contrat de travail, celui ci étant exclusif de tout lien de
subordination, .............................. ayant tout loisir de choisir les modalités et
horaires suivant lesquels il exécutera les prestations auxquelles il s’est engagé en contre
partie de la mise a disposition du logement désigné ci-dessus.
5/ - M .................... justifiera d’une assurance couvrant les risques locatifs
Fait a le .11/08/2020...................
En deux exemplaire

voiçi une copie du contract que j'ai signer merci

je vous remercie beaucoup pour votre réponse ,je vais donc suivre votre conseil et changer les barillets de se pas ,je vous souhaite une bonne journée merci