Election conseillers syndicaux.
Jean
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5 juin 2021 à 13:34
rambouillet41 Messages postés 9564 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2025 - 5 juin 2021 à 16:14
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rambouillet41
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5 juin 2021 à 16:14
5 juin 2021 à 16:14
Bonjour,
Ce n'est pas l'AG qui décide, mais le RdC, après, l'AG peut souhaiter avoir au moins 1 membre par bâtiment, mais ce n'est qu'un souhait.
Les membres sont désignés individuellement, donc il faut que les copros (ou leurs descendants, etc....) se portent volontaires individuellement.
L'A.G. a décidé de désigner au moins 1 C.S. par Bâtiment.
Ce n'est pas l'AG qui décide, mais le RdC, après, l'AG peut souhaiter avoir au moins 1 membre par bâtiment, mais ce n'est qu'un souhait.
Les membres sont désignés individuellement, donc il faut que les copros (ou leurs descendants, etc....) se portent volontaires individuellement.
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