Entreprise ds appartement

Ness_3708 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 15 avril 2021 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2021 - 15 avril 2021 à 03:18
 gitane2229 - 16 avril 2021 à 15:23
Bonjour !! Jai un voisin malheureusement qui fait bcp de bruit la nuit et le jour a des heures après le voisinage il a créé une entreprise clandestine. Ici tout le monde a peur de ce monsieur!!!
Ma question es ce que il la le droit vue quil et propriétaire?
Merci de me répondre

3 réponses

rambouillet41 Messages postés 9321 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2024 3 420
15 avril 2021 à 09:13
Bonjour,

Pas très clair....

Si cette personne fait du bruit à des heures non respectables, on fait appel à la police....
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Ness_3708 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 15 avril 2021 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2021
15 avril 2021 à 10:25
Bonjour
pas très clair !!
jai déjà appel la police ce monsieur m'a pas été convoqué ! Je ss retourné depose plainte contre (tapage nocturne )il ma menace .a ce jour personne en vain ce monsieur continue de faire son travail clandestin...
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Bonjour.

"il a créé une entreprise clandestine"
Que voulez-vous dire ?
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Ness_3708 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 15 avril 2021 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2021
15 avril 2021 à 17:16
Re bonjour
Oui vous avez bien compris!!! mais personne peu aidé !! Il faut prendre un avocat contre ce couple
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gitane2229 > Ness_3708 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 15 avril 2021 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2021
16 avril 2021 à 11:53
Nous ne savons toujours pas pourquoi vous parlez d'entreprise clandestine.....
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Ness_3708 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 15 avril 2021 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2021 > gitane2229
16 avril 2021 à 12:07
Bonjour entreprise clandestin !!!
Il fabrique du matériel pour la ferronnerie il fait tourner une machine tt la nuit et le jour il coupe le fer sur le sol ..quand vous lui demande arrete ! Il vous dit sais pas lui !!!! Tt la residence donc le voisinage et au courant de ses magouilles ..
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gitane2229 > Ness_3708 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 15 avril 2021 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2021
16 avril 2021 à 13:05
Commencer par voir, dans le règlement de copropriété, si une telle activité est autorisée.
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Ness_3708 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 15 avril 2021 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2021 > gitane2229
16 avril 2021 à 13:12
Oui ce interdit par la loi !!! Il paye mis impot mis ursaf a SAVOIR ICI TT LE MONDE A PEUR DE LUI !!
avocat que jai vue il va faire accélérer la procédure au près du syndic police aller au tribunal si besoin le couple na pas encore été convoqué par la police..voilà pourquoi on ma conseillé de prendre un avocat..
Merci de ecoute
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dna.factory Messages postés 24938 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 18 avril 2024 12 390
Modifié le 15 avril 2021 à 10:34
Ma question es ce que il la le droit vue quil et propriétaire?

Il a pas le droit parce qu'il est propriétaire... Il prend le "droit" parce que tout le monde à peur et que personne ne voudra agir.

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Ness_3708 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 15 avril 2021 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2021
15 avril 2021 à 10:47
Exactement touts les copropriétaires et presque sont des personne âgée malheureusement.
Donc je pense que je vais prendre un avocat pour me défendre. Et j attend que le nouveau syndic arrive .
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