Police suite vente

Bmw76 - 20 mars 2021 à 21:08
gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 21 mars 2021 à 18:32
Bonjour,
Je viens vers vous, j’ai vendu un véhicule , la vente se passe bien j’avais prévenu l’acheteur des différentes réparations a effectuer sur la voiture , tels que la batterie l’egr.. j’ai établi un contrat de vente , je ne suis qu’un intermédiaire entre un allemand et un particulier en france , j’ai acheter le véhicule a l’allemand qui a pré rempli le certificat de cession , m’a fait une procuration pour la vente, j’ai effectuer un contrat de vente avec les réparations a effectuer jusque la pas de soucis.

Suite a la vente le vendeur me remet le cheque de banque , je rentre chez moi il m’appelle me disant que le véhicule ne démarre plus je lui ai dit que c’etait la batterie , avec des cables elle démarrerait monsieur ne veut rien entendre et annuler la vente , je refuse je lui propose de venir l’aider a démarrer la voiture refus categorique il se rend au commissariat de police dans l’heure , je me suis fait harceler par la police , ils sont venu jusque chez moi pour me forcer a reprendre mon véhicule m’ont traiter d’escrocs , je leur ai dit que j’ai deja encaisse le cheque de banque donc ca allait être compliquer j’ai été traiter d’escroc par la police qui ont voulu me sortir de chez moi par la force , ils ont finit par abandonner je leur ai tout expliquer que c’etait uniquement la batterie fallait l’aider a démarrer et que la police nationale n’avait rien a faire dans cette histoire la si litige il doit y avoir c’est avec des experts automobile suite a une plainte etc une procédure qui prend du temps , ils m’ont expliquer que de toute façon monsieur porte plainte que le cheque de banque sera annule car monsieur va faire opposition et que je n’aurais ni l’argent ni la voiture .
Est il possible que monsieur fait opposition a son cheque de banque ?
Qu’ai je fait d’illégale ?
En vous remerciant de votre réponse

3 réponses

gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 961
Modifié le 21 mars 2021 à 18:13
Bonjour
je ne suis qu’un intermédiaire entre un allemand et un particulier en france , j’ai acheter le véhicule a l’allemand qui a pré rempli le certificat de cession , m’a fait une procuration pour la vente, Pas très réglementaire cette transaction !!!
Si vous avez acheté le V.L. ( immat à votre nom - ensuite revente par le site A.N.T.S.

Si tu veux parler à dieu,arrête-toi,choisis un endroit calme et parle-lui......Si par contre,tu veux le voir,envoie-lui un texto en conduisant !!!!
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Je n’ai pas acheter le vl j’ai uniquement fait l’intermédiaire en quelque sorte j’ai transporter le véhicule avec procuration etc tout les docs officiels. Moi j’ai établie en plus un contrat de vente de mon nom a l’acheteur pour une sécurité supplémentaires
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Ulysse5818 Messages postés 11742 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 4 962
Modifié le 21 mars 2021 à 12:23
Bonjour,

Il peut faire opposition au chèque, mais ce sera illégal et vous pourrez l'assigner au tribunal pour paiement.

Lui avez vous remis tous les documents ainsi que le contrôle technique de - de 6 mois si le véhicule a plus de 4 ans OU contre visite 2 mois ?

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Bonjour oui tout les documents’lui ont été remis , donc si je comprend bien il ne pourra pas s’opposer au paiement du cheque
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Ulysse5818 Messages postés 11742 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 4 962 > Bmw76
21 mars 2021 à 15:07
S'il le fait (c'est que sa banque ne fait pas son boulot) il pourra être condamné au paiement + des dommages et intérêts.

Les cas où il est possible de faire opposition :

https://www.lesclesdelabanque.com/web/Cdb/Particuliers/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/6WEE6R?OpenDocument
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gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 961
21 mars 2021 à 18:32
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