Passage au tout à l égout dans chemin privé

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 Sandy31 -
Bonjour,
Nous sommes propriétaires d'une maison enclavée à laquelle nous accédons par le biais d un chemin privé sur lequel nous avons un droit de passage. Le passage au tout à l'egout étant obligatoire il semble que nous devons participer aux frais de raccordements des deux premières maisons en plus des nôtres...nous pensions pouvoir nous raccorder à notre voisin. Le chemin fait 150 m et il est à la moitié..75 m.les frais sont exorbitants et aucune aide ne semble être mise en place. Doit on vraiment payer pour le raccordement jusqu à la maison de notre voisin ? Ne devrait on pas partager les frais de l ensemble en 3 ? Merci pour votre réponse.

1 réponse

Bonjour, en ayant un avis objectif, je peux vous dire qu’il semble logique que pour une portion d’égout, seul ceux qui s’en servent la paye à parts égales.

Exemple:

Il y a un égout principal créé de 120m pour 3 maisons.

La première maison est à 40m sur l’égout principal + 10 mètres de raccord privé entre l’égout principal et la maison. Le propriétaire va payer un tiers des 40m (qui serviront aussi aux deux autres) mais 100% de son raccord privé.

La deuxième maison est à 80m sur l’égout principal + 20 mètres de raccord privé entre l’égout principal et la maison. Il va payer un tiers des 40 premiers mètres, la moitié des 40 mètres suivants (partagé avec la troisième maison) et 100% des 20 mètres en raccord privé.

Le troisième, qui est à 120m va donc payer un tiers de 40m, la moitié de 40m et 100% des quarante dernier mètres.
Merci pour votre réponse. Cependant dans le public ça ne se passe pas comme cela...la première et dernière maison d une rue payent, si je ne m abuse, le même prix. De plus, double ou triple peine effectivement pour trois maisons...c est qu en cas de problème ( bouchon pex) nous seront toujours impliqués sur du au moins deux tiers. Alors objectif...admettons, logique...pas si sûr ;)
> Sandy31
Après, ce que j’ai dit me semblait logique.

Mais si chacun d’entre vous possède tous les droits nécessaires pour faire passer votre égout sur ce chemin (servitudes), vous n’êtes même pas obligé de faire le même égout. On pourrait aller jusqu’à dire que chacun peut faire son égout. Et qu’il n’y a aucune obligation pour vous d’accepter de faire votre égout en commun avec les autres.

Donc si vous cherchez des arguments pour convaincre les autres que vous ne devez pas assumer une plus grosse partie du prix de l’égout (sans parler de ce qui me semble logique ou pas), vous pouvez toujours arguer que vous n’êtes pas obligé de faire le votre avec le leur et que si c’est pour payer presque la même chose, autant que vous vous le fassiez pour vous tout seul. Ça ouvre la porte à une meilleure négociation, à voir.

Mais dans la même optique et en réfléchissant bien, celui plus proche de la route préférera se faire tout seul son propre égout sans en faire profiter aux autres, pour moins cher que s’il doit financer l’égout des autres “au fond”

Et au final, on en revient à la même conclusion qu’au début..

Reste à voir comment vous pouvez convaincre vos voisins qu’ils ont intérêt à payer quelque chose pour vous, qu’ils n’ont aucune obligation de payer. Il n’y a aucune loi. A partie du moment où c’est un égout privé en commun sur la base d’un accord, tout se négocie, et aucune loi sur laquelle s’appuyer. Désolé.
> ole
Merci pour votre réponse.