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1 réponse
Bonjour, en ayant un avis objectif, je peux vous dire qu’il semble logique que pour une portion d’égout, seul ceux qui s’en servent la paye à parts égales.
Exemple:
Il y a un égout principal créé de 120m pour 3 maisons.
La première maison est à 40m sur l’égout principal + 10 mètres de raccord privé entre l’égout principal et la maison. Le propriétaire va payer un tiers des 40m (qui serviront aussi aux deux autres) mais 100% de son raccord privé.
La deuxième maison est à 80m sur l’égout principal + 20 mètres de raccord privé entre l’égout principal et la maison. Il va payer un tiers des 40 premiers mètres, la moitié des 40 mètres suivants (partagé avec la troisième maison) et 100% des 20 mètres en raccord privé.
Le troisième, qui est à 120m va donc payer un tiers de 40m, la moitié de 40m et 100% des quarante dernier mètres.
Exemple:
Il y a un égout principal créé de 120m pour 3 maisons.
La première maison est à 40m sur l’égout principal + 10 mètres de raccord privé entre l’égout principal et la maison. Le propriétaire va payer un tiers des 40m (qui serviront aussi aux deux autres) mais 100% de son raccord privé.
La deuxième maison est à 80m sur l’égout principal + 20 mètres de raccord privé entre l’égout principal et la maison. Il va payer un tiers des 40 premiers mètres, la moitié des 40 mètres suivants (partagé avec la troisième maison) et 100% des 20 mètres en raccord privé.
Le troisième, qui est à 120m va donc payer un tiers de 40m, la moitié de 40m et 100% des quarante dernier mètres.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 mars 2021 à 23:29
15 mars 2021 à 23:42
Mais si chacun d’entre vous possède tous les droits nécessaires pour faire passer votre égout sur ce chemin (servitudes), vous n’êtes même pas obligé de faire le même égout. On pourrait aller jusqu’à dire que chacun peut faire son égout. Et qu’il n’y a aucune obligation pour vous d’accepter de faire votre égout en commun avec les autres.
Donc si vous cherchez des arguments pour convaincre les autres que vous ne devez pas assumer une plus grosse partie du prix de l’égout (sans parler de ce qui me semble logique ou pas), vous pouvez toujours arguer que vous n’êtes pas obligé de faire le votre avec le leur et que si c’est pour payer presque la même chose, autant que vous vous le fassiez pour vous tout seul. Ça ouvre la porte à une meilleure négociation, à voir.
Mais dans la même optique et en réfléchissant bien, celui plus proche de la route préférera se faire tout seul son propre égout sans en faire profiter aux autres, pour moins cher que s’il doit financer l’égout des autres “au fond”
Et au final, on en revient à la même conclusion qu’au début..
Reste à voir comment vous pouvez convaincre vos voisins qu’ils ont intérêt à payer quelque chose pour vous, qu’ils n’ont aucune obligation de payer. Il n’y a aucune loi. A partie du moment où c’est un égout privé en commun sur la base d’un accord, tout se négocie, et aucune loi sur laquelle s’appuyer. Désolé.
17 mars 2021 à 13:11