Rente d'accident de travail
Christ59212
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nenuphar. Messages postés 6526 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nenuphar. Messages postés 6526 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Ma mère touche une rente de accident de travail depuis 1972 mais elle as été en concubinage de 1975 a 2020. Mon père l aider financement durant tous ce temps( alimentaire, etc).est que que la rente devait être supprimer? Merci.ils faisait une déclaration de inpot séparée et mon père été loger à titre gratuit et toucher une retraite de 1500 euros par mois.
Ma mère touche une rente de accident de travail depuis 1972 mais elle as été en concubinage de 1975 a 2020. Mon père l aider financement durant tous ce temps( alimentaire, etc).est que que la rente devait être supprimer? Merci.ils faisait une déclaration de inpot séparée et mon père été loger à titre gratuit et toucher une retraite de 1500 euros par mois.
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1 réponse
Bonsoir,
Le versement de la rente d'accident de travail (une fois qu'elle a été calculée et notifiée par l'organisme de sécurité sociale) n'est pas conditionné aux éventuels revenus perçus par la suite.
Le taux d' ipp peut être éventuellement révisé en fonction de l'évolution de santé (à la hausse comme à la baisse) et donc également le montant de la rente.
Quel est l'éventuel souci pour que vous vous posiez cette question ?
Cdt
Le versement de la rente d'accident de travail (une fois qu'elle a été calculée et notifiée par l'organisme de sécurité sociale) n'est pas conditionné aux éventuels revenus perçus par la suite.
Le taux d' ipp peut être éventuellement révisé en fonction de l'évolution de santé (à la hausse comme à la baisse) et donc également le montant de la rente.
Quel est l'éventuel souci pour que vous vous posiez cette question ?
Cdt
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