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Alimentation Gaz

Cpa - 28 févr. 2021 à 16:17
Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 - 28 févr. 2021 à 16:21
Bonjour,
Le terrain de mon voisin va jusqu’à la voit public, mais il veut passer sur le mien avec son alimentation gaz, car celle serais plus court !
Suis-je obligé de lui céder le passage ?

D'avance merci

Cpa

2 réponses

Réponse 1 / 2
terrien16 Messages postés 517 Date d'inscription lundi 12 octobre 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2023 284
28 févr. 2021 à 16:18
Bonjour
Bien sûr que non. S'il n'est pas enclavé, il n'y a aucune raison
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Réponse 2 / 2
Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
28 févr. 2021 à 16:21
Bonjour,

mais il veut passer sur le mien avec son alimentation gaz, car celle serais plus court !

On aura tout lu sur ce forum.....!!

Suis-je obligé de lui céder le passage ?

Certainement pas, voue êtes chez VOUS et votre voisin est complètement à l'ouest ! Vous refusez purement et simplement cette idée saugrenue.

Cdlt.
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