Création de fossé d’écoulement dans lotissement.
Juamont3j
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Juamont3j -
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Bonjour, le lotisseur vient de terminer la création du lotissement, sur le plan de lotir ,il était noté et dessiner de la création de place de stationnement le long de la rue avec plantation d’arbres.Le lotisseur a supprimé les stationnements pour création d’un fossé d’écoulement sur 60m et c’est le seul du lotissement la rue a une pente de 4m rien n’ira au fossé ,Normalement on crée un réseau pluvial busé avec des grilles .De plus je trouve cela très dangereux ,car profond 1,20m et les entrées de chaque terrain (3) il y a comme une buse malfichu ni ronde ,ni carré de 8ml ,danger pour les enfants. Je suis dans le bâtiment c’est la première fois que je vois une chose comme cela ,très inefficace et très dangereux.
A voir également:
- Création de fossé d’écoulement dans lotissement.
- Écoulement des eaux pluviales entre voisins - Guide
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- Contourner règlement lotissement - Forum Immobilier
- Création étang moins de 1000m2 prix - Forum Entreprise et sociétés
- Fosse garage interdit - Forum Immobilier
10 réponses
" faire des fossés dans un lotissement cela est-il légal. " : aucune loi n'interdit en effet de creuser des fossés.
En lotissement ou ailleurs.
Si votre souci est d'ordre sécuritaire et que vous avez un doute ce sujet, il semble pertinent de contacter le lotisseur et de lui poser les bonnes questions quant à la destination de ces fossés etc.
Vous pouvez également alerter le maire si vous estimez qu'il y a des malfaçons ou que les obligations du cahier des charges du lotissement ne vous semblent pas respectées.
En lotissement ou ailleurs.
Si votre souci est d'ordre sécuritaire et que vous avez un doute ce sujet, il semble pertinent de contacter le lotisseur et de lui poser les bonnes questions quant à la destination de ces fossés etc.
Vous pouvez également alerter le maire si vous estimez qu'il y a des malfaçons ou que les obligations du cahier des charges du lotissement ne vous semblent pas respectées.
Faut consulter le Permis d'Aménagé déposé en mairie pour savoir ce qui a était autorisé et date délivrance du PA.
Ensuite voir l'écart entre ce qui vous as était vendu et ce qui à était autorisé.
Voir si le lotisseur à volontairement pas donné les infos des modification.
Ensuite voir l'écart entre ce qui vous as était vendu et ce qui à était autorisé.
Voir si le lotisseur à volontairement pas donné les infos des modification.
Ah bon ?
Merci de nous avoir fait part de cette information d'urbanisme appliqué ; c'est en effet très intéressant.
Bonne journée.
Merci de nous avoir fait part de cette information d'urbanisme appliqué ; c'est en effet très intéressant.
Bonne journée.
BmV. Si j’ai donné ces infos ,c’est pour avoir une réponse claire et complète. Ce problème que j’explique me taraude l,esprit.
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¿
" c’est pour avoir une réponse claire et complète. " : sans doute.
Mais .....
.... une réponse à quelle question ????
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Mais .....
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Encore une fois : quelle est votre question au plan juridique ?
Nous ne donnons pas de réponses affectives ou émotionnelles....
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Dans un lotissement le pluvial est collecté par des grilles qui ecoule l’eau de pluie dans des buses sous la rue .Ma question est ,faire des fossés dans un lotissement cela est-il légal. Merci de votre réponse
La législation juridique et financière évolue en permanence...