Assainissement
Gaetan
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Josh Randall Messages postés 28164 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Ça fait 39 an que je paie une taxe d assainissement Tout a l égout , est que Je n'ai pas tout a l égout , la je doit refaire une fosse septique vu qu'elle n ai plus aux normes , comment je doit faire , ou me renseigner
Cordialement
Ça fait 39 an que je paie une taxe d assainissement Tout a l égout , est que Je n'ai pas tout a l égout , la je doit refaire une fosse septique vu qu'elle n ai plus aux normes , comment je doit faire , ou me renseigner
Cordialement
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5 réponses
Bonjour.
Vous renseigner à la Mairie.
Je paie une taxe d'assainissement tout à l'égout.
Pourquoi refaire une fosse sceptique qui n'est plus aux normes, si vous avez la possibilité de vous raccorder au tout-à-l'égout ?
Vous renseigner à la Mairie.
Je paie une taxe d'assainissement tout à l'égout.
Pourquoi refaire une fosse sceptique qui n'est plus aux normes, si vous avez la possibilité de vous raccorder au tout-à-l'égout ?
Gaetan
Bah parceque la mairie ne veut rien savoir , le village est au tout a l égout sauf une rue la mienne
Bonjour
Quand le réseau d'assainissement est déployé, il y a obligation de s'y raccorder. Mais parfois il n'est pas possible pour des raisons techniques de le faire. C'est ce qu'il faudra déterminer.
si vous avez la possibilité de vous raccorder au tout-à-l'égout ?
Quand le réseau d'assainissement est déployé, il y a obligation de s'y raccorder. Mais parfois il n'est pas possible pour des raisons techniques de le faire. C'est ce qu'il faudra déterminer.
Faudrait vous renseigner très précisément.
Parce que si vraiment vous n'avez pas possibilité de vous raccorder, vous ne devez pas payer la redevance.
Parce que si vraiment vous n'avez pas possibilité de vous raccorder, vous ne devez pas payer la redevance.
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Peut-être s'agit-il d'une redevance pour assainissement non collectif et non une taxe pour l'assainissement collectif
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/redevance-pour-assainissement-non-collectif-et-r136.html
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/redevance-pour-assainissement-non-collectif-et-r136.html
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