Une amie ma prêté une grosse sommes d'argent

 Comment prouver le prêt d’argent sans reconnaissance de dette ?

Si vous n’avez pas pris la précaution de rédiger une reconnaissance de dette à l’occasion d’un prêt d’argent, le droit français vous offre quand même la possibilité de prouver un tel prêt par d’autres moyens. Le mode de preuve dépend si le montant de la somme prêtée est inférieur ou supérieur à 1500€.

 Comment prouver le prêt d’argent lorsque la somme est inférieure à 1500€ ?

Si la somme prêtée est d’un montant inférieur à 1500€, la preuve du prêt d’argent peut être rapportée par tous moyens (témoignages, relevés bancaires, courriers échangés entre le créancier et le débiteur, etc.) (article 1358 du code civil).

 Comment prouver le prêt d’argent lorsque la somme est supérieure à 1500€ ?

Lorsque la somme prêtée est d’un montant supérieur à 1500€, la preuve du prêt d’argent doit être rapportée par un écrit (article 1359 du code civil). Donc, en principe, une reconnaissance de dette est nécessaire.

selon l’article 1360 du code civil, vous pourrez vous prévaloir de l’existence du prêt par tous moyens :

- si l’écrit a été perdu par un cas de force majeure c’est-à-dire un événement imprévisible, irrésistible et extérieur (par exemple, un incendie, une tempête, etc.).

- ou en cas d’impossibilité matérielle ou morale de vous procurer un écrit (par exemple, lié à un usage professionnel, lié à un lien affectif particulier, etc.)

juridiquement parlant vous ne lui devez rien, c'est un DON. Elle vous a donné de l'argent
Si c'est un don, ce n'est pas à rembourser mais par contre, c'est à déclarer et les droits à payer sont au taux de 60 %.
60% de droits à payer au fisc ou 100% à rembourser à l'amie ou rien du tout. L'éventail des choix s'élargit.