Pelouse en EBC
noro2011
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xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 11 oct. 2020 à 15:40
xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 11 oct. 2020 à 15:40
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Andy31200
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4 novembre 2023
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10 oct. 2020 à 17:07
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Bonjour et bienvenue sur ce forum ,
Tant que vous ne touchez pas aux arbre, pas de souci et si vous tondez régulièrement cette prairie, elle deviendra une pelouse
Tant que vous ne touchez pas aux arbre, pas de souci et si vous tondez régulièrement cette prairie, elle deviendra une pelouse
Andy31200
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11 oct. 2020 à 09:15
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Vous pouvez à condition de ne pas toucher aux arbres et l'élagage reste possible, extrait du PDF ;
"●La déclaration préalable de coupe n’est pas nécessaire :(article R.421-23-2 du code de l’urbanisme et article L.124-1 du code forestier)
- pour l’enlèvement de bois morts et d’arbres déracinés "
"●La déclaration préalable de coupe n’est pas nécessaire :(article R.421-23-2 du code de l’urbanisme et article L.124-1 du code forestier)
- pour l’enlèvement de bois morts et d’arbres déracinés "
noro2011
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11 oct. 2020 à 09:24
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Ceci même si l ebc est inscrit dans le PLU de la commune ?
Andy31200
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noro2011
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11 oct. 2020 à 09:28
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Oui, bien sur, relisez bien le PDF
xplom
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11 oct. 2020 à 09:48
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bonjour
j'ai aussi un terrain EBC, pour la partie espace vert "pelouse" j'ai pas eu de notification pour le sol.
je tond et passe le scarificateur pour remettre du gazon de regarnissage à la volée.plus simple...
semez du gazon et vous tondrez de l'herbe dit l’adage...
pour les arbres, je coupe les branches envahissantes, et les arbres qui penchent dangereusement du moment que ça touche pas l'intégrité de l'ensemble boisé.
pour la clôture, je sais pas ,j'en ai pas mis...la faune sauvage peut ainsi traverser librement sur mon terrain et si réfugier pendant la saison de la chasse...
j'ai aussi un terrain EBC, pour la partie espace vert "pelouse" j'ai pas eu de notification pour le sol.
je tond et passe le scarificateur pour remettre du gazon de regarnissage à la volée.plus simple...
semez du gazon et vous tondrez de l'herbe dit l’adage...
pour les arbres, je coupe les branches envahissantes, et les arbres qui penchent dangereusement du moment que ça touche pas l'intégrité de l'ensemble boisé.
pour la clôture, je sais pas ,j'en ai pas mis...la faune sauvage peut ainsi traverser librement sur mon terrain et si réfugier pendant la saison de la chasse...
Josh Randall
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11 oct. 2020 à 11:05
11 oct. 2020 à 11:05
Certaines dispositions ne sont valables que dans l'Aisne (voir les arrêtés préfectoraux)
Les grandes lignes sont données dans le Code de l'urbanisme et le Code forestier.
Voyez si le PLU est plus restrictif et renseignez-vous auprès de la DDT afin de voir si des dispositions particulières ont été mises en oeuvre.
A articuler avec les informations d'xplom.
Les grandes lignes sont données dans le Code de l'urbanisme et le Code forestier.
Voyez si le PLU est plus restrictif et renseignez-vous auprès de la DDT afin de voir si des dispositions particulières ont été mises en oeuvre.
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noro2011
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11 oct. 2020 à 12:14
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Merci à tous pour votre aide
C est super sympa
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Josh Randall
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11 oct. 2020 à 01:42
11 oct. 2020 à 01:42
Bonjour
Voyez ce que dit la réglementation à ce sujet. S'il y a classement en EBC, c'est pour conserver un boisement et d'en permettre le renouvellement. Renseignez-vous à ce sujet auprès de la DDT qui a peut-être pris un arrêté préfectoral en ce sens.
Il en sera de même pour ce qui est de l'entretien de cet espace. La coupe peut faire l'objet d'une demande d'autorisation.
Voyez ce que dit la réglementation à ce sujet. S'il y a classement en EBC, c'est pour conserver un boisement et d'en permettre le renouvellement. Renseignez-vous à ce sujet auprès de la DDT qui a peut-être pris un arrêté préfectoral en ce sens.
Il en sera de même pour ce qui est de l'entretien de cet espace. La coupe peut faire l'objet d'une demande d'autorisation.
Andy31200
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11 oct. 2020 à 08:43
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noro2011
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11 octobre 2020
11 oct. 2020 à 09:11
11 oct. 2020 à 09:11
Merci pour vos réponses
Ce n est pas très clair pour la pelouse
Avons nous le droit de la faire sans toucher aux arbres ?
Désolé mes questions sont sans doute redondante mais elles sont importantes à nos yeux
Ce n est pas très clair pour la pelouse
Avons nous le droit de la faire sans toucher aux arbres ?
Désolé mes questions sont sans doute redondante mais elles sont importantes à nos yeux
xplom
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11 oct. 2020 à 15:40
11 oct. 2020 à 15:40
restez en ligne je suis en cours d'achat du bois qui jouxte le mien, classé lui aussi
vais bien voir débarquer le maire...
pose des bornes le 14 octobre, bah le géomètre aura peut être un début de réponse ?
et mon ami garde forestier va bien débarquer un jour + le président de la chasse qui va encore rouspéter que j’amenuise le territoire des chasseurs :o)
les joies de la campagne...
et vous laissez pas faire par des pseudos écolos qui comprennent pas que couper une branche ça correspond à se couper les ongles pour un homme...
vais bien voir débarquer le maire...
pose des bornes le 14 octobre, bah le géomètre aura peut être un début de réponse ?
et mon ami garde forestier va bien débarquer un jour + le président de la chasse qui va encore rouspéter que j’amenuise le territoire des chasseurs :o)
les joies de la campagne...
et vous laissez pas faire par des pseudos écolos qui comprennent pas que couper une branche ça correspond à se couper les ongles pour un homme...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 oct. 2020 à 21:47
Avons nous le droit de retourner cette prairie avec motoculteur et y mettre de la.pelouse à la place .
On.ne touchera pas aux arbres .
J ai une autres question .
Ai je le droit d élaguer légèrement les arbres dessus notamment pour les branches mortes .
Enfin dernière question le terrain est mitoyen ai je le droit de mettre un grillage séparatif ?
Merci beaucoup pour vos réponses. Ce terrain nous l adorons et la maison que nous construisons à côté est le projet de toute une vie nous ne voulons pas nous tromper