Pelouse en EBC
noro2011
Messages postés
5
Date d'inscription
samedi 10 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
11 octobre 2020
-
10 oct. 2020 à 17:04
xplom Messages postés 33727 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 7 mai 2024 - 11 oct. 2020 à 15:40
xplom Messages postés 33727 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 7 mai 2024 - 11 oct. 2020 à 15:40
A voir également:
- Interdit de marcher sur la pelouse
- Horaires tonte pelouse réglementation 2023 - Guide
- Réparation pneu mèche interdit - Forum Automobile
- Fil barbelé interdit - Forum Voisinage
- Plaque polystyrène plafond interdit ✓ - Forum Habitation
- Frère et soeur dans la même chambre interdit texte de loi - Forum Immobilier
7 réponses
Andy31200
Messages postés
147147
Date d'inscription
mardi 1 octobre 2013
Statut
Modérateur
Dernière intervention
5 novembre 2023
1 890
10 oct. 2020 à 17:07
10 oct. 2020 à 17:07
Bonjour et bienvenue sur ce forum ,
Tant que vous ne touchez pas aux arbre, pas de souci et si vous tondez régulièrement cette prairie, elle deviendra une pelouse
Tant que vous ne touchez pas aux arbre, pas de souci et si vous tondez régulièrement cette prairie, elle deviendra une pelouse
Andy31200
Messages postés
147147
Date d'inscription
mardi 1 octobre 2013
Statut
Modérateur
Dernière intervention
5 novembre 2023
1 890
11 oct. 2020 à 09:15
11 oct. 2020 à 09:15
Vous pouvez à condition de ne pas toucher aux arbres et l'élagage reste possible, extrait du PDF ;
"●La déclaration préalable de coupe n’est pas nécessaire :(article R.421-23-2 du code de l’urbanisme et article L.124-1 du code forestier)
- pour l’enlèvement de bois morts et d’arbres déracinés "
"●La déclaration préalable de coupe n’est pas nécessaire :(article R.421-23-2 du code de l’urbanisme et article L.124-1 du code forestier)
- pour l’enlèvement de bois morts et d’arbres déracinés "
noro2011
Messages postés
5
Date d'inscription
samedi 10 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
11 octobre 2020
11 oct. 2020 à 09:24
11 oct. 2020 à 09:24
Ceci même si l ebc est inscrit dans le PLU de la commune ?
Andy31200
Messages postés
147147
Date d'inscription
mardi 1 octobre 2013
Statut
Modérateur
Dernière intervention
5 novembre 2023
1 890
>
noro2011
Messages postés
5
Date d'inscription
samedi 10 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
11 octobre 2020
11 oct. 2020 à 09:28
11 oct. 2020 à 09:28
Oui, bien sur, relisez bien le PDF
xplom
Messages postés
33727
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Modérateur
Dernière intervention
7 mai 2024
2 014
11 oct. 2020 à 09:48
11 oct. 2020 à 09:48
bonjour
j'ai aussi un terrain EBC, pour la partie espace vert "pelouse" j'ai pas eu de notification pour le sol.
je tond et passe le scarificateur pour remettre du gazon de regarnissage à la volée.plus simple...
semez du gazon et vous tondrez de l'herbe dit l’adage...
pour les arbres, je coupe les branches envahissantes, et les arbres qui penchent dangereusement du moment que ça touche pas l'intégrité de l'ensemble boisé.
pour la clôture, je sais pas ,j'en ai pas mis...la faune sauvage peut ainsi traverser librement sur mon terrain et si réfugier pendant la saison de la chasse...
j'ai aussi un terrain EBC, pour la partie espace vert "pelouse" j'ai pas eu de notification pour le sol.
je tond et passe le scarificateur pour remettre du gazon de regarnissage à la volée.plus simple...
semez du gazon et vous tondrez de l'herbe dit l’adage...
pour les arbres, je coupe les branches envahissantes, et les arbres qui penchent dangereusement du moment que ça touche pas l'intégrité de l'ensemble boisé.
pour la clôture, je sais pas ,j'en ai pas mis...la faune sauvage peut ainsi traverser librement sur mon terrain et si réfugier pendant la saison de la chasse...
Josh Randall
Messages postés
26514
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
10 mai 2024
8 204
11 oct. 2020 à 11:05
11 oct. 2020 à 11:05
Certaines dispositions ne sont valables que dans l'Aisne (voir les arrêtés préfectoraux)
Les grandes lignes sont données dans le Code de l'urbanisme et le Code forestier.
Voyez si le PLU est plus restrictif et renseignez-vous auprès de la DDT afin de voir si des dispositions particulières ont été mises en oeuvre.
A articuler avec les informations d'xplom.
Les grandes lignes sont données dans le Code de l'urbanisme et le Code forestier.
Voyez si le PLU est plus restrictif et renseignez-vous auprès de la DDT afin de voir si des dispositions particulières ont été mises en oeuvre.
A articuler avec les informations d'xplom.
noro2011
Messages postés
5
Date d'inscription
samedi 10 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
11 octobre 2020
11 oct. 2020 à 12:14
11 oct. 2020 à 12:14
Merci à tous pour votre aide
C est super sympa
C est super sympa
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Josh Randall
Messages postés
26514
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
10 mai 2024
8 204
11 oct. 2020 à 01:42
11 oct. 2020 à 01:42
Bonjour
Voyez ce que dit la réglementation à ce sujet. S'il y a classement en EBC, c'est pour conserver un boisement et d'en permettre le renouvellement. Renseignez-vous à ce sujet auprès de la DDT qui a peut-être pris un arrêté préfectoral en ce sens.
Il en sera de même pour ce qui est de l'entretien de cet espace. La coupe peut faire l'objet d'une demande d'autorisation.
Voyez ce que dit la réglementation à ce sujet. S'il y a classement en EBC, c'est pour conserver un boisement et d'en permettre le renouvellement. Renseignez-vous à ce sujet auprès de la DDT qui a peut-être pris un arrêté préfectoral en ce sens.
Il en sera de même pour ce qui est de l'entretien de cet espace. La coupe peut faire l'objet d'une demande d'autorisation.
Andy31200
Messages postés
147147
Date d'inscription
mardi 1 octobre 2013
Statut
Modérateur
Dernière intervention
5 novembre 2023
1 890
11 oct. 2020 à 08:43
11 oct. 2020 à 08:43
noro2011
Messages postés
5
Date d'inscription
samedi 10 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
11 octobre 2020
11 oct. 2020 à 09:11
11 oct. 2020 à 09:11
Merci pour vos réponses
Ce n est pas très clair pour la pelouse
Avons nous le droit de la faire sans toucher aux arbres ?
Désolé mes questions sont sans doute redondante mais elles sont importantes à nos yeux
Ce n est pas très clair pour la pelouse
Avons nous le droit de la faire sans toucher aux arbres ?
Désolé mes questions sont sans doute redondante mais elles sont importantes à nos yeux
xplom
Messages postés
33727
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Modérateur
Dernière intervention
7 mai 2024
2 014
11 oct. 2020 à 15:40
11 oct. 2020 à 15:40
restez en ligne je suis en cours d'achat du bois qui jouxte le mien, classé lui aussi
vais bien voir débarquer le maire...
pose des bornes le 14 octobre, bah le géomètre aura peut être un début de réponse ?
et mon ami garde forestier va bien débarquer un jour + le président de la chasse qui va encore rouspéter que j’amenuise le territoire des chasseurs :o)
les joies de la campagne...
et vous laissez pas faire par des pseudos écolos qui comprennent pas que couper une branche ça correspond à se couper les ongles pour un homme...
vais bien voir débarquer le maire...
pose des bornes le 14 octobre, bah le géomètre aura peut être un début de réponse ?
et mon ami garde forestier va bien débarquer un jour + le président de la chasse qui va encore rouspéter que j’amenuise le territoire des chasseurs :o)
les joies de la campagne...
et vous laissez pas faire par des pseudos écolos qui comprennent pas que couper une branche ça correspond à se couper les ongles pour un homme...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 oct. 2020 à 21:47
Avons nous le droit de retourner cette prairie avec motoculteur et y mettre de la.pelouse à la place .
On.ne touchera pas aux arbres .
J ai une autres question .
Ai je le droit d élaguer légèrement les arbres dessus notamment pour les branches mortes .
Enfin dernière question le terrain est mitoyen ai je le droit de mettre un grillage séparatif ?
Merci beaucoup pour vos réponses. Ce terrain nous l adorons et la maison que nous construisons à côté est le projet de toute une vie nous ne voulons pas nous tromper