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Erreur d'avis d'infraction

Marsam2002 - Modifié le 21 sept. 2020 à 15:54
 Marsam2002 - 21 sept. 2020 à 18:02
Bonjour, aujourd'hui je me suis pris une amende dans le train car j'avais poser mon pied sur le rebord en métal ( côté fenêtre ) ce que je ne comprend pas... Le contrôleur m'as mis une amende de 100€ sans discuter. Je n'ai rien fait de mal et ne comprend toujours pas pourquoi il m'a mis une amende étant donné que mon pied n'était pas sur le siège. En rentrant j'ai remarquer qu'il c'était tromper de nom, l'amende et toujours valide ou pas ? Et je n'ai ni donner ma carte d'identité ni signer le papier.

2 réponses

Réponse 1 / 2
hoquei44 Messages postés 16031 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 8 607
Modifié le 21 sept. 2020 à 15:58
Bonjour,

Si personne ne vous a éduqué, il n'est pas surprenant que vous ne compreniez pas ce qui vous arrive. A vous de voir au bout de combien d'amende vous allez changer de comportement de vous même.

L'erreur n'entache en rien la validité de l'amende, c'est une légende répandue par des avocats en manque de clients. Si les fautes suffisaient à provoquer un vice, vos demandes seraient également rejetées.

CB

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Marsam2002
Modifié le 21 sept. 2020 à 17:33
Excusez moi mais mes parents m'on très bien éduqué et je n'ai en aucun cas parler mal au contrôleur.. D'ailleur c'est même lui qui m'a mal parler et à bâcler mon amende en mettant ce qu'il voulait dessus et c'était juste une simple question si il faut payé l'amende je le ferais donc merci d'éviter de parler de mon éducation. Et je tient aussi à préciser que c'est ma première amende et que jamais aucun autre contrôleur ne m'as dit quelques chose sur ça sinon j'aurais arrêter de le faire tout de suite.
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Réponse 2 / 2
AN.Banker Messages postés 10146 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 22 avril 2024 8 596
Modifié le 21 sept. 2020 à 15:57
Bonjour,

Quand vous dites qu'il s'est trompé de nom vous voulez dire complètement ou il a fait une erreur de frappe ? S'il a votre adresse, prénom, etc difficile de contester. On pourra toujours avancer que vous avez donné exprès un faux nom

Les pieds sont fait pour être mis sur le sol quand on partage en commun des infrastructures. Ce bord en métal peut être touché par d'autres personnes, un enfant par exemple et il n'est pas concevable d'y mettre vos pieds.

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Marsam2002
21 sept. 2020 à 17:31
Bonjour, merci de votre réponse et oui je vous l'accorde que je n'aurais sans doute pas dû mettre mes pieds sur le bord en métal mais le contrôleur à mis dans l'amende que je l'avais mis sur le siège ce qui est complètement faux et il m'a très mal parler alors que pour ma part j'étais très poli et compréhensive... Et une amende de 100€ est cher payé je trouve.
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AN.Banker Messages postés 10146 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 22 avril 2024 8 596 > Marsam2002
21 sept. 2020 à 17:37
Le montant des amendes est dans le règlement interne de la société de transport que vous acceptez en montant dedans. Sur la manière je ne prononcerais pas, pour les faits sur le siège ou sur une toute autre partie autre que celle prévu (sol, escalier ou repose pied le cas échéant), ça ne change pas grand chose et il sera de toute façon difficile de contester le motif indiqué
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Marsam2002 > AN.Banker Messages postés 10146 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 22 avril 2024
21 sept. 2020 à 18:02
D'accord merci pour votre réponse.
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