Baisse RSA

Question

Bonsoir, 

Je vis seule avec mes 3 enfants. 

Mes droits à l'are auprès de pôle emploi ce sont terminés en fin mai. J'ai donc fait une demande de rsa début juin en déclarant mars avril mai pour les ressources trimestrielles.

J'ai commencé à percevoir le rsa en juillet. 

Je viens a nouveau de déclarer mes ressources trimestrielles pour juin juillet août (juin à été le seul mois où j'ai encore perçu le chômage du mois de mai).

La caf à pris en compte ma déclaration et je me retrouve avec un montant rsa à moins de 10e alors que je recevais à peu près 320e pendant les 3 derniers mois.

Je ne comprend pas cette baisse de plus de 300e alors que j'ai déclaré beaucoup moins que lors de la première déclaration trimestrielle.

Le rsa n'est-il pas sensé augmenté si les revenu que l'on perçois lors des 3 derniers mois baissent ?
Je n'ai absolu rien perçu d'autre comme ressources qui puissent expliquer cette baisse, que ce soit de la caf ou autre. 
Et je précise qu'en étant seule avec mes enfants, je ne perçois pas le rsa majoré étant séparée depuis plus de 3 ans. 

Merci d'avance pour vos réponses et bonne soirée.

C73000 · Answer

Bonsoir lorsque vous avez fait vôtre declaration trimestrielle vu que vous avez déclarés des indemnités chomage ,ça a du vous demandez si vous touchiez encore se revenu,à mon avis vous avez du cocher que vous touchiez encore le chômage ,il faut contacté vôtre caf pour leur expliqué que vous ne percevez plus du tout d'indemnités chomage.cdt

Deaver · Answer

Bonjour vous avez déclarer 900 euros d are pour le mois de juin ?je parle du mois de mai versé en juin.

jordan · Answer

Bonjour 
quand vous avez fait votre première déclaration la CAF n'a pas compter vos revenus car ils ont considéré que vous n'auriez plus de ressource , mais quand vous avez fait la déclaration suivante , la neutralisation des revenus n'est plus appliquée , c'est classique . 
 Si la CAF ne veut rien savoir faite un recours ( cool, en expliquant e du coup ce trimestre vous ne pouvez subvenir aux besoins de la famille , mais ne pas juger )  par lettre recommandée au président du conseil général . on ne peut pas laisser une famille sans revenus 

Article R262-13 du code de l'action sociale et des familles sur le site legifrance 



Il n'est tenu compte ni des ressources ayant le caractère de revenus professionnels ou en tenant lieu mentionnées à l'article R. 262-12, ni des allocations aux travailleurs privés d'emploi mentionnées par les articles L. 5422-1, L. 5423-1 et L. 5424-25 du code du travail, lorsqu'il est justifié que la perception de ces revenus est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.


Les autres ressources ne sont pas prises en compte, dans la limite mensuelle du montant forfaitaire mentionné à l'article L. 262-2 fixé pour un foyer composé d'une seule personne, lorsqu'il est justifié que leur perception est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.

Lorsque la perception des ressources mentionnées aux deux alinéas précédents est rétablie, celles-ci sont prises en compte pour le calcul du revenu de solidarité active à compter du réexamen périodique mentionné à l'article L. 262-21 suivant la reprise de perception desdites ressources.

Sur décision individuelle du président du conseil départemental au vu de la situation exceptionnelle du demandeur au regard de son insertion sociale et professionnelle, il n'est pas fait application des dispositions du premier alinéa lorsque l'interruption de la perception de ressources résulte d'une démission.

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