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1 réponse
djivi38
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dimanche 12 avril 2015
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25 avril 2024
15 120
3 sept. 2020 à 15:23
3 sept. 2020 à 15:23
bonjour,
Il nous manque des précisons pour pouvoir vous donner une réponse précise .....
Vous êtes en location ?
Le contrat est à quel(s) nom(s) ?
Un de vous deux est-il le propriétaire du logement ?
Ou bien vous l'avez acheté à deux ?
Si vous êtes en concubinage ET que votre nom ne figure pas sur le contrat de location OU si il est seul propriétaire de son logement : vous n'avez << aucun droit ni titre >> sur ce logement et donc, oui, il peut vous "virer" quand il veut et ce, même sans préavis.
Vous partez avec votre enfant d'avant votre concubinage et vous contactez le JAF pour établir un droit de garde et de DVH pour les 2 enfants communs.
cdt.
Il nous manque des précisons pour pouvoir vous donner une réponse précise .....
Vous êtes en location ?
Le contrat est à quel(s) nom(s) ?
Un de vous deux est-il le propriétaire du logement ?
Ou bien vous l'avez acheté à deux ?
Si vous êtes en concubinage ET que votre nom ne figure pas sur le contrat de location OU si il est seul propriétaire de son logement : vous n'avez << aucun droit ni titre >> sur ce logement et donc, oui, il peut vous "virer" quand il veut et ce, même sans préavis.
Vous partez avec votre enfant d'avant votre concubinage et vous contactez le JAF pour établir un droit de garde et de DVH pour les 2 enfants communs.
cdt.
Modifié le 3 sept. 2020 à 15:30