Attestation conformité assainissement
Nancy
-
1 sept. 2020 à 18:44
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 2 sept. 2020 à 16:41
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 2 sept. 2020 à 16:41
A voir également:
- Modèle attestation de conformité électrique pdf
- Modèle contrat de bail pdf - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Lettre de demande d'aide sociale pdf - Guide
- Procuration : modèle gratuit - - Modèles de lettres vie pratique
- Modèle lettre de garant simple pdf - - Modèles de lettres de location
1 réponse
aurad
Messages postés
757
Date d'inscription
dimanche 14 août 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
15 décembre 2021
279
2 sept. 2020 à 16:41
2 sept. 2020 à 16:41
bonjour,
disons qu'en 8 ans c’est un peu difficile....
pour moi il faut d'abord vérifier plusieurs points:
- est ce que le diag était obligatoire en 2012 ? si oui qui l'a fait ? est ce un diag complet ou la personne est rentrée ou juste une attestation simple de bon raccordement ?
- pouvez vous prouvé qu’en 8 ans vous n'avez rien modifié au niveau des installations et pa spu vous en rendre compte ?
- est ce que le réseau est séparatif ou unitaire ?
-est ce toute la maison ou juste une partie ?
désolé pour toute ces questions il est ausis probable que la réglementation de la collectivite puisse changer et ce qui était autorisé ou toléré ne l'est plus
cordialement,
disons qu'en 8 ans c’est un peu difficile....
pour moi il faut d'abord vérifier plusieurs points:
- est ce que le diag était obligatoire en 2012 ? si oui qui l'a fait ? est ce un diag complet ou la personne est rentrée ou juste une attestation simple de bon raccordement ?
- pouvez vous prouvé qu’en 8 ans vous n'avez rien modifié au niveau des installations et pa spu vous en rendre compte ?
- est ce que le réseau est séparatif ou unitaire ?
-est ce toute la maison ou juste une partie ?
désolé pour toute ces questions il est ausis probable que la réglementation de la collectivite puisse changer et ce qui était autorisé ou toléré ne l'est plus
cordialement,