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Art

Greg -  
Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Je me posais une question. Est-ce qu’un artiste a le droit de reproduire une marque tel que Nike sur une sculpture ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Gayomi Messages postés 20853 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 598
 
Non.
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Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 580
 
Salut,

C'est plus compliqué que ça : https://help.redbubble.com/hc/fr/articles/211725823-Limites-et-exceptions-au-droit-d-auteur-et-au-droit-des-marques
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