Stationnement
Stephanie
-
13 juil. 2020 à 11:05
BmV Messages postés 90520 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 13 juil. 2020 à 12:49
BmV Messages postés 90520 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 13 juil. 2020 à 12:49
A voir également:
- Stationnement
- Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
- Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande - Guide
- Argument pour carte de stationnement ✓ - Forum AAH / Handicap
- Distance de stationnement devant un bateau - Forum Automobile
- J'ai accroché une voiture en stationnement et je suis parti - Forum Automobile
3 réponses
GKLONE
Messages postés
6765
Date d'inscription
jeudi 28 juin 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
3 mai 2023
2 416
13 juil. 2020 à 11:10
13 juil. 2020 à 11:10
Bonjour
La cour fait-elle partie de votre contrat de bail ?
La cour fait-elle partie de votre contrat de bail ?
Utilisateur anonyme
13 juil. 2020 à 11:53
13 juil. 2020 à 11:53
Bonjour,
Si c'est une cour commune, c'est la bailleur qui détermine l'utilisation de cette cour.
Si c'est une cour commune, c'est la bailleur qui détermine l'utilisation de cette cour.
BmV
Messages postés
90520
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
25 avril 2024
18 040
13 juil. 2020 à 12:49
13 juil. 2020 à 12:49
           
Re- "La cour fait-elle partie de votre contrat de bail ? "
Et si oui, qu'est-il mentionné dans le bail au sujet des stationnements de véhicules dans la cour ?
           
Re- "La cour fait-elle partie de votre contrat de bail ? "
Et si oui, qu'est-il mentionné dans le bail au sujet des stationnements de véhicules dans la cour ?