Don d usage et don manuel

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Bonjour,

Si on ne déclare pas des dons manuels lors d'une succession en pensant qu il s agit de don d usage.
Les dons peuvent ils être repris pour s ajouter au montant de l abattement de droit déjà versé ?

5 réponses

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Bien évidemment oui.
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Les dons peuvent ils être repris pour s ajouter au montant de l abattement de droit déjà versé ?
Evidemment.
Ils seront ajoutés à la valeur des biens composant la succession du donateur.
Ce rapport aura pour conséquence d'augmenter la masse imposable et, par corollaire, le montant des droits de succession.

Convient-il donc de ne pas "oublier" de déclarer les dons manuels !!!!!
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Oui merci,
Les parts de chacun ont été versés avec versement des droits.
Oui mais qui requalifie les dons si nous pensions que s étaient des cadeaux.
Et recevons nous une nouvelle proposition de rectification de declaration de succession ?
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Si vous voulez faire requalifier des cadeaux en donations sans l'accord des bénéficiaires, vous devez passer par une procédure judiciaire. Compote tenu des frais d'avocat et de l'absence de certitude quant au jugement, il vaut mieux que vous ayez des preuves solides et que le jeu en vaille la chandelle !
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que peux t il se passer quand la succession est terminée et que personne ne veux rien faire pour rectifier.
Que signifie ce "verbiage" incompréhensible ???
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7 juillet 2020

J ai modifié si c est un peu plus comprehensif
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Oui mais je suis un peu perdu et très compexe
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