Soucis déclaration préalable

Lisette -  
 Lisette -
Bonjour,
Dites ... J ai un soucis ... je suis novice pour ce genre de chose.
Mon conjoint a fait faire des papiers pour une création d étage.
Mon voisin a été a la mairie, et dans mon dossier on retrouve bien le permis de construire accordé mais pas la déclaration préalable ????
Peut on régulariser ?
Que risque t on ?
Nous nous sommes bien rendus à la DDT plusieurs fois et à la mairie ... mais visiblement y a un loupé
Merci pour vos réponses

7 réponses

  1.
    Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour

    Et vous, avez-vous une copie de la déclaration préalable déposée en mairie; ou avez-vous l'original de l'arrêté autorisant les travaux de surélévation de la maison ?

    0
    1. Lisette
       
      Bonjour
      Non impossible de retrouver la déclaration validée donc je pense qu' ils ne l ont pas eue
      Mais j ai mon permis de construire c est bizarre
      0
  2. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Peut-être pensiez-vous avoir transmis la demande en mairie. Et en mairie il n'y a aucune trace informatique ou dans leurs registres ?
    0
    1. Lisette
       
      Je ne sais pas
      Je vais y aller ce soir pour demander ...
      D après le maire ... ils n ont rien
      mais ca me semble bizarre d avoir eu le permis de construire sans déclaration préalable
      Je vais voir pour régulariser ... mais je ne sais pas si c est possible
      0
  3. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    La déclaration préalable est en quelque sorte un permis de construire. Ça se trouve le permis de construire porte sur la surélévation !
    D’ailleurs c'est soit l'un (PC) soit l'autre (DP) mais pas les deux en même temps!
    0
    1. Lisette
       
      Ah bon il n y a pas besoin des deux ?
      Le permis De construire indique bien la création de surface de 30m2 .... c est ce qu' on a fait
      Ce serait bien si c était l un ou l autre
      Je dormirai plus sereine .... J avoue ça me stress énormément
      Je pensais Être dans les clous vraiment
      0
  4. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Ah bon il n y a pas besoin des deux ?

    Si le projet consistait à surélever la maison et que vous avez dépose une demande de PC, non il n'y avait pas besoin d'une déclaration préalable en plus.

    De quand date le permis de construire ?
    0
    1. Lisette
       
      Elle date de novembre 2017
      0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Demandez une copie du dossier en mairie.

    Sinon, pour quelle raison votre voisin a tenu à jeter un œil dans votre dossier ?
    0
    1. Lisette
       
      Parce qu' il a ete contrôlé pour une piscine apparemment non déclaré et il pense que c est nous aloès qu' on y est pour rien
      0
  7. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Que votre voisin se rassure. Ce ne sont pas obligatoirement les voisins qui dénoncent: les images aériennes parlent toutes seules...
    0
    1. Lisette
       
      Je le sais bien mais dans sa tête c est nous????
      0
  8. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Libre à lui de le penser surtout si vous relations se sont récemment dégradées
    0
    1. Lisette
       
      Merci en tout cas pour les informations c est gentil
      0

Discussions similaires

Déclaration de fin de travaux oubliée, 5 ans après
Fada26 -
Fada26 -

8 réponses
Déclaration de succession 2705
aragon60 -
aragon60 -

4 réponses
Portail sans déclaration préalable
jackjack -
Josh Randall -

2 réponses
Je n'arrive pas à déclarer la cession de mon vehicule
GENE -
miel -

7 réponses