Les anciens acquereur nous bloque
sandrine240773
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relou Messages postés 6009 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
relou Messages postés 6009 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour , je suis le vendeur , nous avons signer un compromis au mois de janvier avec clause sur pensive qu'il vend de leur maison. ils sont eu leur crédit mais la vente de leur maison ne sais pas faite (refuse de crédit de leur acquéreur).
j'ai remise de suite notre maison a vendre et nous avons eu une proposition l'après midi même.
Nous avons appeler nos ancien acquéreur afin obtenir un document expliquant qu'il ne peuvent plus acheter notre maison ca fais une semaine maintenant . ils ne répond pas au téléphone , et nous n'avons aucun papier de leur part justifiant qu'il n'om pas les fond nécessaire pour notre maison.
Nous devons signer devant notaire cette semaines le compromis des nouveaux acquéreur . le notaire nous dis que sans ce documents des anciens nous ne pouvons pas vendre notre maison.
ont ils le droit? vu qu'il ne peuvent pas l'acheter de bloquer notre vente .
Que puis -je faire?
j'ai remise de suite notre maison a vendre et nous avons eu une proposition l'après midi même.
Nous avons appeler nos ancien acquéreur afin obtenir un document expliquant qu'il ne peuvent plus acheter notre maison ca fais une semaine maintenant . ils ne répond pas au téléphone , et nous n'avons aucun papier de leur part justifiant qu'il n'om pas les fond nécessaire pour notre maison.
Nous devons signer devant notaire cette semaines le compromis des nouveaux acquéreur . le notaire nous dis que sans ce documents des anciens nous ne pouvons pas vendre notre maison.
ont ils le droit? vu qu'il ne peuvent pas l'acheter de bloquer notre vente .
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3 réponses
Bonjour
Pour un avant-contrat ne comportant aucun terme de caducité, il est possible d'y mettre judiciairement fin à l'issue d'un délai raisonnable (Cassation), d'autant qu'un compromis sous seing privé ne peut excéder une durée de dix-huit mois, durée au delà de laquelle il doit être établi par acte authentique.
Pour un avant-contrat ne comportant aucun terme de caducité, il est possible d'y mettre judiciairement fin à l'issue d'un délai raisonnable (Cassation), d'autant qu'un compromis sous seing privé ne peut excéder une durée de dix-huit mois, durée au delà de laquelle il doit être établi par acte authentique.
La législation juridique et financière évolue en permanence...