Les anciens acquereur nous bloque

sandrine240773 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 5 juillet 2020 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2020 - 5 juil. 2020 à 17:47
relou Messages postés 5916 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2023 - 6 juil. 2020 à 11:12
Bonjour , je suis le vendeur , nous avons signer un compromis au mois de janvier avec clause sur pensive qu'il vend de leur maison. ils sont eu leur crédit mais la vente de leur maison ne sais pas faite (refuse de crédit de leur acquéreur).
j'ai remise de suite notre maison a vendre et nous avons eu une proposition l'après midi même.
Nous avons appeler nos ancien acquéreur afin obtenir un document expliquant qu'il ne peuvent plus acheter notre maison ca fais une semaine maintenant . ils ne répond pas au téléphone , et nous n'avons aucun papier de leur part justifiant qu'il n'om pas les fond nécessaire pour notre maison.
Nous devons signer devant notaire cette semaines le compromis des nouveaux acquéreur . le notaire nous dis que sans ce documents des anciens nous ne pouvons pas vendre notre maison.
ont ils le droit? vu qu'il ne peuvent pas l'acheter de bloquer notre vente .
Que puis -je faire?

3 réponses

Bonjour
Pour un avant-contrat ne comportant aucun terme de caducité, il est possible d'y mettre judiciairement fin à l'issue d'un délai raisonnable (Cassation), d'autant qu'un compromis sous seing privé ne peut excéder une durée de dix-huit mois, durée au delà de laquelle il doit être établi par acte authentique.
1
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 922
5 juil. 2020 à 17:50
Bonjour,

Je ne sais pas par qui vous avez été conseillée mais effectivement si il n'y a pas de date limite vos acheteurs peuvent vous bloquer des années
0
sandrine240773 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 5 juillet 2020 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2020
5 juil. 2020 à 17:53
on ne dis qu'après 18 mois ils sont obliger d'acheter
0
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 922 > sandrine240773 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 5 juillet 2020 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2020
5 juil. 2020 à 18:03
Qui vous dit ça?
Qui vous a conseillé?
0
relou Messages postés 5916 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2023 3 324
6 juil. 2020 à 11:12
bonjour
il ne faut jamais accepter de telles conditions .
comment avez vous eu connaissance du refus de credit de leurs acheteurs ?
0