Demande PV Conseil Municipal reffusé
dede0984
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gt.55
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29 juin 2020 à 11:56
29 juin 2020 à 11:56
Bonjour,
Cela me semble normal.
Tant que le PV n'est pas approuvé, il ne peut pas être communiqué.
Pour qu'il soit approuvé en conseil, il faut qu'il soit communiqué aux participants en respectant un certain délai entre sa réception et la réunion du conseil.
Si ce délai ne peut être respecté, il faut attendre la suivante...
Cdt
Cela me semble normal.
Tant que le PV n'est pas approuvé, il ne peut pas être communiqué.
Pour qu'il soit approuvé en conseil, il faut qu'il soit communiqué aux participants en respectant un certain délai entre sa réception et la réunion du conseil.
Si ce délai ne peut être respecté, il faut attendre la suivante...
Cdt
29 juin 2020 à 13:24
Cordialement.