Jacuzzi ... Signaler Arbiteur - Dernière réponse le 21 juin 2020 1 réponse Bonjour, je voudrais savoir si un Jacuzzi gonflable et aussi soumi à la règlementations des 3 mètre de distance entre les habitation Bien à vous 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 - Meilleure réponse La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes. ... Signaler ginto5 Bonjour, La réglementation s'adresse à TOUS types de piscine quelles que soient les dimensions. Discussions similaires Mur de soutènement en limite de propriété dans lotissement 75Mag14 jacuzzi semi enterré GENE loi concernant les bambous problème voisin lili legislation jurisprudence sur bambous en limite de propriété lolitaceleste location et taille des arbres mytou64 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 - Meilleure réponse La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes. ... Signaler ginto5 Bonjour, La réglementation s'adresse à TOUS types de piscine quelles que soient les dimensions.