A voir également:
- Itt nez cassé
- Prime a la casse 2025 - Accueil - Droits et formalités auto
- J'ai cassé le téléphone d'un ami - Forum Assurances
- J'ai cassé une vitre chez moi - Forum Assurances
- Casse du téléphone d'un ami - Forum Assurances
2 réponses
Rien il est mineur
Ce sont les assurances de vos parents qui vont trinquer
Par contre serait judicieux de revoir l'éducation donnée à ce charmant bambin
Merci aussi de vous inquiéter le la gamine qui doit souffrir le martyre
Une bonne leçon s'impose..pour tous les deux
Ce sont les assurances de vos parents qui vont trinquer
Par contre serait judicieux de revoir l'éducation donnée à ce charmant bambin
Merci aussi de vous inquiéter le la gamine qui doit souffrir le martyre
Une bonne leçon s'impose..pour tous les deux
que la "victime" à bien cherché
C'est ce que disent tout ces hommes qui frappent leur compagne, desfois jusqu'à la mort.
Et je serais moins catégorique sur le 'risque rien'.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1837
Il existe de nombreuses mesures et sanctions éducatives pour les délinquants entre 13 et 15 ans, y compris le placement en centre éducatif fermé et de la prison et des amendes.
Civilement, c'est effectivement aux parents que revient la responsabilité.
Mais pénalement, si les parents de la victime portent plainte. Tout est possible.
En particulier si le jeune délinquant ne réalise pas la portée de ses actes.
C'est ce que disent tout ces hommes qui frappent leur compagne, desfois jusqu'à la mort.
Et je serais moins catégorique sur le 'risque rien'.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1837
Il existe de nombreuses mesures et sanctions éducatives pour les délinquants entre 13 et 15 ans, y compris le placement en centre éducatif fermé et de la prison et des amendes.
Civilement, c'est effectivement aux parents que revient la responsabilité.
Mais pénalement, si les parents de la victime portent plainte. Tout est possible.
En particulier si le jeune délinquant ne réalise pas la portée de ses actes.
Surtout pour le petit voyou qui traite son entourage à coup de poings.
Je ne parlais pas de la gamine.