Don manuel objet

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 Cyan -
Bonjour,

Mon grand père est décédé, il y a peu de temps.

Mon père souhaite garder un objet appartenant à son père. D'après sa sœur, l'objet en question a été donné à son fils (petit-fils). Il n'y a pas de document l'attestent.
Mon père peut il réclamer cet objet auprès de son neveu ?

Merci pour votre aide.

2 réponses

Bonjour
L'essence même du don manuel est la traditio. De plus en matière de meubles, possession vaut titre. Donc sauf à prouver un vol, ce bien appartient bien au petit-fils.
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Mon père peut il réclamer cet objet auprès de son neveu ?

Votre père peut réclamer ce qu'il veut à qui il veut, ceci dit nul n'est obligé de lui donner satisfaction.

L'objet appartient à celui entre les mains duquel il se trouve.
Merci de votre réponse
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