question sur les différentes donnations.

Question

Bonjour, 

désolée si la question fut déjà poser, j'ai chercher mais je n'ai pas trouver de cas similaire à ma question. de plus j'ai déjà fait plusieurs petite enquête sur le sujet mais je ne comprend pas toujours les termes notarié. je vais donc expliquer la situation.

je suis la dernière d’une famille de 3 enfants. mes 2 frères ont déjà obtenu une avance sur héritage (leur terrain pour y faire construire leur maison) de la part ma mère, qui elle même l'as obtenu de son père. aujourd'hui ma mère as perdu ces 2 parents. ma mère as aussi un frère. j’espère avoir réussi a bien expliquer le cotè famille. 

donc sur la succession de mes grand parents maternel il y a leur maison. mon oncle ne southaite pas la gardé, quand à ma mère, elle aimerais bien la racheter dans le but de pouvoir m'y laisser vivre sans obtenir de loyers, et je serai seule à subvenir aux charges de la maison. Or le soucis qu'elle rencontre c'est est ce possible ? comment peut'elle me la laisser par la suite lors de son décès (le plus lointain possible tout de même je suis pas presser).

pour rappel mes 2 frère ont déjà obtenu une avance sur héritage (désoler je n'ai pas du tout le bon termes). mes parents on déjà leur maison. 

ma mère ne souhaite par que lors de son départ un conflit éclate entre ses enfants. 
voila si quelqu'un peux nous aide je le remercie d'avance.

roudoudou22 · Answer

mon oncle ne southaite pas la gardé,

Dans ce cas votre mère fait l'acquisition des droits indivis de votre oncle sur cet immeuble. Elle devient alors seule propriétaire du bien.

dans le but de pouvoir m'y laisser vivre sans obtenir de loyers

Votre mère peut accueillir qui elle veut dans un bien lui appartenant, y compris sa fille (vous même).

comment peut'elle me la laisser par la suite lors de son décès


La meilleure solution serait sans doute qu'elle vous fasse don de la nue propriété du bien. Au jour de son décès vous deviendrez toute propriétaire, l'usufruit vous revenant par le seul fait du décès.

condorcet · Answer

quand à ma mère, elle aimerais bien la racheter dans le but de pouvoir m'y laisser vivre sans obtenir de loyers, 
Vous-même vous pouvez directement acquérir les droits de votre oncle maternel.
Vous bénéficierez du même avantage fiscal que votre mère.

De son côté, votre mère peut vous consentir donation de ses droits.
Ainsi, vous seriez aussitôt propriétaire de la totalité.

ma mère ne souhaite par que lors de son départ un conflit éclate entre ses enfants.
Prévoir alors de la part de votre mère une donation "préciputaire et hors part" de ses droits.

Pour faire simple, même si vous êtes fâchée avec le vocabulaire notarial, vous n'aurez pas à rapporter cette donation à la succession de votre mère contrairement à vos 2 frères dont la donation est une "avance sur succession" qu'ils devront rapporter.

condorcet · Answer

elle voudrait que nous ayons la même part.
Très bien, mais alors la donation doit être consentie en "avance sur succession".

Vous aurez à rapporter la donation suivant la valeur du bien donné au jour du décès et non au jour de la donation, ce qui signifie qu'une réévaluation doit être prévue et vous devoir verser une soulte (compensation financière) à vos frères pour rétablir l'équité entre les 3 enfants selon le voeu de votre mère.

A vous de choisir.

helene1979 · Answer

ok, donc si je comprend bien, au moment ou ma mère me legs la maison elle doit être évaluer, pour le jour ou nous ferons la succession de mes parents, que le partage soit fait je devrais retirer le montant de ma part déjà obtenue, et si faut rendre une partie à mes frères.

savez vous si, je risque de dire des bêtises mais bon tant pis, sachant que mes frères ont déjà obtenir eux une avance sur leur héritage, que mes parents ont déjà leur maison, est ce possible que je ne touche rien de leur maison actuelle mais que je soit propriétaire de la maison de mes grand parents ? comme un accord d'avance établie entre mes parents et frères.

condorcet · Answer

sachant que mes frères ont déjà obtenir eux une avance sur leur héritage,
Vous et vos frères rapporterez la valeur du bien donné à la succession du  donateur selon sa valeur au jour de la donation mais dans l'état qui était le sien le jour de la donation.

Si vous y apporté des améliorations ou faites de grosses réparations, il n'en sera pas tenu compte dans le montant du rapport, évidemment,  puisque vous en auriez supporté personnellement le coût des travaux.

 Vos frères rapporteront la valeur du terrain à bâtir qu'ils ont reçu et non celle  de la maison qu'ils ont construite.

Il s'agit d'un rapport "comptable" pour évaluer le total des biens donnés et ceux compris dans la succession du donateur.
S'il l'un a reçu + que les autres il leur versement une somme pour rééquilibrer les parts.


est ce possible que je ne touche rien de leur maison actuelle mais que je soit propriétaire de la maison de mes grand parents ?
La maison de vos grands-parents vous en aurez acheté la moitié à votre oncle.
Vous n'allez pas rapporter ce que vous avez payé.

Vous rapporterez l'autre moitié que votre mère vous aura donnée et non léguée, un legs se fait par testament.
Quant vous aurez arrêté les comptes, vous verrez bien si vous devez verser une somme à vos frères.
Pour le moment vous ne devez rien à personne.

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