Terre voisin chez moi

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 789bnv -
Bonjour,

Un mur de soutènement situé chez nous c'est écroulé et à emporté la terre de nos voisin qui c'est eboulé chez nous,

Nous avons fait reconstruire ce mur car l'assurance ne prenais pas en charge les dégât, et le problème c'est que les voisins refusent quelle soit remise derrière celui-ci ou même évacuer car ils attendent une réponse de leur assurance pour être rembourser,

Le gros problème c'est que cette terre est étendu dans toute notre allée et bloque l'accès à notre garage depuis maintenant plus d'1 ans donc nous ne pouvons plus rentrer nos voiture.

Avez vous svp des idée sur ce que je peux faire ?

Merci beaucoup.

9 réponses

Bonjour
Vous n'avez pas beaucoup de solutions...
surtout quand votre voisin s'illusionne sur une indemnisation par son assureur.
car sauf garantie très particulière que j'ai du mal à envisager, la seule indemnisation qu'il puisse espérer ne peut venir que de votre assureur et/ou de vous, pour compenser des dommages dont vous ne faites pas état (hors déversement de terres).
la seule chose qu'il puisse espérer est la remise en état, et donc celle en place de la terre et l'indemnisation d'éventuelles plantations ou aménagements qui auraient preexistes.
dès lors, soit vous pelletez le mieux possible la terre derrière le nouveau mur en ignorant le refus du voisin, soit vous l'evacuez en sachant que vous devrez de toutes façons la remettre et que cela aura alors un coût.
le mieux est, à mon sens, d'aller en conciliation pour qu'un tiers neutre raisonne votre voisin, ou de contacter préalablement son assureur pour lui demander d'exprimer clairement sa position sur un recours qui vous serait de toutes façons adressé.
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???

Ce mur de soutènement soutient bien les terres du voisin ?
Ce mur est donc en principe présumé être le sien et c’était à lui de le gérer !!!

Sauf évidemment si c'est vous qui avez décaissé le terrain jadis par rapport au terrain naturel....

https://www.eurojuris.fr/categories/construction-5000/articles/propriete-mur-de-soutenement-37546.htm
Ce sont les anciens propriétaire qui on construit le mur et oui le terrain avais été décaisser pour construire le sous sol, mais comme la terre qui est dans mon allée et celle des voisins et qu'elle me gêne énormément, ai-je le droit de leur obliger à la retirer ?
Merci pour vos réponse, l'assurance de mes voisins demande à notre assurance de payer toute la réparation des dommage sous l'article 1242

Mais sachant que l'on est pas les constructeur du mur effondré, ceci est il valable ?
Mais sachant que l'on est pas les constructeur du mur effondré, ceci est il valable ? 

oui, 1242CC, c'est la garde de la chose.
nb; dans le cas où le mur aurait été construit depuis moins de 10 ans, vous disposez d'un recours contre vos auteurs, mais pas sur le même fondement juridique (vice caché de la chose vendue réalisée par un constructeur au sens de 1792-1cc)

l'assurance de mes voisins demande à notre assurance de payer toute la réparation des dommage sous l'article 1242 

de quels dommages s'agit-il, puisque vous n'en faites pas état dans votre message iniitial? (si c'est remettre la terre, strictement rien ne vous empêche de le faire vous-même...)
oui, 1242CC, c'est la garde de la chose.
nb; dans le cas où le mur aurait été construit depuis moins de 10 ans, vous disposez d'un recours contre vos auteurs, mais pas sur le même fondement juridique (vice caché de la chose vendue réalisée par un constructeur au sens de 1792-1cc


La maison à 3 ans

de quels dommages s'agit-il, puisque vous n'en faites pas état dans votre message iniitial? (si c'est remettre la terre, strictement rien ne vous empêche de le faire vous-même...)


Il on fait un recours contre nous pour réparation de la clôture et remblaiement des terres sous l'article 1242
La maison à 3 ans 

ce qui change donc les choses pour un recours...
j'imagine que vous avez donné cette information à votre assureur?

Il on fait un recours contre nous pour réparation de la clôture et remblaiement des terres sous l'article 1242 

on apprend donc qu'il y a aussi une clôture endommagée...
vous avez d'autres précisions à apporter?

parce que le recours contre vous est normal.
vous pouvez de votre côté vous retourner contre votre vendeur, pour autant qu'il soit solvable et avec une adresse connue, et que vous ayez transmis l'information à votre assureur.
ce qui change donc les choses pour un recours...
j'imagine que vous avez donné cette information à votre assureur


Oui mais malheuresement l'assurance ne nous couvre pas car le mur avais Apparement une fissure à la vente du bien, que je n'avais pas vu.

on apprend donc qu'il y a aussi une clôture endommagée...
vous avez d'autres précisions à apporter?

parce que le recours contre vous est normal.
vous pouvez de votre côté vous retourner contre votre vendeur, pour autant qu'il soit solvable et avec une adresse connue, et que vous ayez transmis l'information à votre assureur.


D'accord donc dans un premier temps ce serais à moi de payer les dégâts causer au voisin alors que je ne suis pas responsable de l'effondrement du mur
Oui mais malheuresement l'assurance ne nous couvre pas car le mur avais Apparement une fissure à la vente du bien, que je n'avais pas vu. 

quelle est la motivation écrite de l'assureur pour le refus de garantie?

D'accord donc dans un premier temps ce serais à moi de payer les dégâts causer au voisin alors que je ne suis pas responsable de l'effondrement du mur 

vous êtes responsable vis à vis des tiers, sinon vous n'auriez pas à subir de recours.
et pour qu'un second temps soit envisageable avec votre vendeur, encore faut-il que les démarches nécessaires soient déjà effectuées.
comme vous n'en dites là aussi rien, les mots "dans un premier temps" sont donc à prendre avec des pincettes.
pour le moment et avec les informations données, vous avez à payer, point.
Mon assurance ne me couvre pas car d'après elle, comme j'avais consience de la fissure sur le mur, cela n'est plus de caractère accidentel mais contractuel
moui.
ils vous ont donc écrit exactement ça... ^^

mais bon...
un désordre consécutif à un vice de construction n'a pas un caractère accidentel.

pour le reste, what's up, doc?
Oui dans tout les cas il y a un vice de construction

et pour le remboursement des dégât causé au voisin, de toute façon je ne payerai pas de ma poche alors que je ne suis pas responsable, donc il faudra que cela aille en justice pour régler ce problème.

ce qui m'embete vraiment c’est que je voudrais faire dégager mon allée sans attendre la justice car je ne peux pas me permettre de laisser trainer pendant des mois et des mois cette terre devant mon garage.
et pour le remboursement des dégât causé au voisin, de toute façon je ne payerai pas de ma poche alors que je ne suis pas responsable, donc il faudra que cela aille en justice pour régler ce problème.

ben c'est tout vu; vous êtes juridiquement responsable parce que propriétaire du bien à l'origine des dommages chez votre voisin.
point barre.
pour le reste, ma boule de cristal ne dissipe pas l'écran de fumée que vous disposez sur les autres informations demandées.

ce qui m'embete vraiment c’est que je voudrais faire dégager mon allée sans attendre la justice car je ne peux pas me permettre de laisser trainer pendant des mois et des mois cette terre devant mon garage. 

ben c'est vous qui choise...
que voulez-vous qu'on vous dise d'autre?
D'accord donc enfaîte en achetant cette maison cela a été un gros piège pour moi, je me retrouve à devoir payer tous les dégât commis chez moi et chez les voisins en espérant être rembourser une fois devant un juge, ce qui n'est même pas sur.

Un sympathique démarrage dans la vie pour nous qui somme jeune.
Bienvenue dans le monde des adultes...
Merci (ironique)

Avec la leçon qu'on viens et qu'on va prendre on sera prêt pour les prochaines fois
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