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Échange de bail

Kevin - 1 juin 2020 à 15:58
Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 - 1 juin 2020 à 17:51
Bonjour, je connais des personnes qui déménage d'ici 1 mois à peu près, puis-je récupéré leurs maison sans passer par une commission comme un accord entre eux et nous ? Merci pour vos réponses à venir.
Cordialement
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2 réponses

Réponse 1 / 2
Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 530
1 juin 2020 à 16:02
Salut,

Si vous parlez de commission, c'est que ça doit être un HLM ?

Dans tout les cas, non, vous ne pouvez pas, un bail ne s'échange pas.
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Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 537
1 juin 2020 à 16:48
Le bail ne s'échange pas mais le logement, si !
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Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 530 > Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022
1 juin 2020 à 16:49
Sans passer par la commission d’attribution ?
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Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 537 > Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024
1 juin 2020 à 16:51
Ah ça, je ne sais pas. ça doit dépendre des vacances existant chez le bailleur.

Il n'y a pas de règles en la matière, c'est le bailleur qui décide.
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Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 530 > Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022
1 juin 2020 à 16:53
Sauf que la, on parle (sans doute) d'un logement social, qui est un poil plus strict sur les condition d’attribution que le parc privé. Et de ce que j'ai entendu il y a peu, non, le bailleur ne décide, c'est une commission d’attribution qui décide sur des dossiers anonymisé.
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Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 537 > Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024
1 juin 2020 à 17:40
Oui, je parlais bien d'un organisme social.
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Réponse 2 / 2
Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 537
1 juin 2020 à 16:48
Bonjour,

C'est à voir avec votre organisme bailleur.

Cordialement,
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