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Échange de bail

Kevin -  
Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, je connais des personnes qui déménage d'ici 1 mois à peu près, puis-je récupéré leurs maison sans passer par une commission comme un accord entre eux et nous ? Merci pour vos réponses à venir.
Cordialement
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2 réponses

Réponse 1 / 2
Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 580
 
Salut,

Si vous parlez de commission, c'est que ça doit être un HLM ?

Dans tout les cas, non, vous ne pouvez pas, un bail ne s'échange pas.
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Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 574
 
Le bail ne s'échange pas mais le logement, si !
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Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 580 > Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
 
Sans passer par la commission d’attribution ?
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Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 574 > Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
 
Ah ça, je ne sais pas. ça doit dépendre des vacances existant chez le bailleur.

Il n'y a pas de règles en la matière, c'est le bailleur qui décide.
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Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 580 > Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
 
Sauf que la, on parle (sans doute) d'un logement social, qui est un poil plus strict sur les condition d’attribution que le parc privé. Et de ce que j'ai entendu il y a peu, non, le bailleur ne décide, c'est une commission d’attribution qui décide sur des dossiers anonymisé.
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Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 574 > Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
 
Oui, je parlais bien d'un organisme social.
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Réponse 2 / 2
Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 574
 
Bonjour,

C'est à voir avec votre organisme bailleur.

Cordialement,
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