Acces a un cours d eau pour droit de peche

volcanoo - Modifié le 26 mai 2020 à 19:25
BmV Messages postés 90523 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 26 mai 2020 à 20:29
Bonjour,
pour avoir acces a un cour d eau ceci une riviere a t on le doit de passer sur un terrain qui lui meme donne acces a une passerelle historique qui franchit le cours d eau pour avoir acces a la zone de peche ect entretien divers…..est ce que ce terrain possede une servitude de passage …..a noter que ce dernier n est pas entretenue vegetation tres forte…..est t..il communal a voir…..est ce que le proprietaire a devoir d entretien ..sur sont terrain merci beaucoup cdlt

3 réponses

BmV Messages postés 90523 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 18 044
26 mai 2020 à 19:28
¿

Rien compris.



Vous êtes qui ?
Vous voulez passer sur quel terrain ?
Appartenant à qui ?

Que vient faire cette passerelle historique ?

" ce dernier n est pas entretenue" : c'est qui "ce dernier" ?
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BmV Messages postés 90523 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 18 044
26 mai 2020 à 20:29
Eh bien alors vous cherchez à qui appartient ce terrain et vous demandez s'il vous autorise à y passer sans dégâts pour aller pêcher.
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bonsor je suis pecheur et membre frapna france nature environement .....c est un terrain plutot un petit bout de pres qui donne acces au cours d eau je ne sais pas
a qui appartien ce terrain est til communal vu qu il donne acces a une passerelle sur le cours d eau voila merci bien cdlt
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