Acces a un cours d eau pour droit de peche
volcanoo
-
BmV Messages postés 98527 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98527 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
pour avoir acces a un cour d eau ceci une riviere a t on le doit de passer sur un terrain qui lui meme donne acces a une passerelle historique qui franchit le cours d eau pour avoir acces a la zone de peche ect entretien divers…..est ce que ce terrain possede une servitude de passage …..a noter que ce dernier n est pas entretenue vegetation tres forte…..est t..il communal a voir…..est ce que le proprietaire a devoir d entretien ..sur sont terrain merci beaucoup cdlt
pour avoir acces a un cour d eau ceci une riviere a t on le doit de passer sur un terrain qui lui meme donne acces a une passerelle historique qui franchit le cours d eau pour avoir acces a la zone de peche ect entretien divers…..est ce que ce terrain possede une servitude de passage …..a noter que ce dernier n est pas entretenue vegetation tres forte…..est t..il communal a voir…..est ce que le proprietaire a devoir d entretien ..sur sont terrain merci beaucoup cdlt
A voir également:
- Acces a un cours d eau pour droit de peche
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- En cours d'acheminement - Guide
- Fermeture de la peche - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit d'usage et d'habitation a titre gratuit - Guide
3 réponses
¿
Rien compris.
Vous êtes qui ?
Vous voulez passer sur quel terrain ?
Appartenant à qui ?
Que vient faire cette passerelle historique ?
" ce dernier n est pas entretenue" : c'est qui "ce dernier" ?
Rien compris.
Vous êtes qui ?
Vous voulez passer sur quel terrain ?
Appartenant à qui ?
Que vient faire cette passerelle historique ?
" ce dernier n est pas entretenue" : c'est qui "ce dernier" ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...