Occupation d'un terrain communale

doudou - 16 mai 2020 à 17:18
BmV Messages postés 91372 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 novembre 2024 - 16 mai 2020 à 17:24
Bonjour,
Nous habitons dans un quartier résidentiel et touristique . nous constatons depuis un an qu'une personne exploite le terrain communal attenant à notre habitation , pour entreposer de la roche , du grava et du tuff .nous ignorons si l'occupant à une autorisation communale .
Mais ceci occasionne beaucoup de bruit et surtout de la poussière .
Que peut'on faire ?

1 réponse

BmV Messages postés 91372 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 novembre 2024 18 480
16 mai 2020 à 17:24
Bien le bonjour,

Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.

Pour les détails, cliquer
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci par avance.
Et bonne continuation ici.




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