Sujet Précédent Sujet Suivant

Piscine de moins de 10 m2

chrismat - 13 mai 2020 à 13:45
ptiboy Messages postés 5967 Date d'inscription lundi 1 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2024 - 13 mai 2020 à 15:35
Bonjour,
j'aimerai savoir ce qui rentre dans la surface des 10 m2 ? si je réalise un bac pour un volet roulant de sécurité de façon à rendre ma piscine conforme à la loi sécurité des piscines, celui entre t il dans les moins de 10m2 alors que je ne peux m'y baigner ?
merci d'avance de votre réponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
ptiboy Messages postés 5967 Date d'inscription lundi 1 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2024 1 124
13 mai 2020 à 15:35
bonjour

ta question m'interpelle, je lis partout, que les piscines de moins de 10 métres carrés, ne sont soumis à aucune démarche administrative

mais qu'est ce qu'une piscine (et les régles de sécurité barriere/volet/alarmes) selon la loi

je me pose cette question, car je pense construire un bassin à KOI? qui ferra 2 mètres sur 3.5

donc mon bassin, idem que ta piscine de moins de 10m carrés: volets/alarme/barriere?, ou rien ?

merci
0

Discussions similaires

chambre 8.5 m2
caroline95280 -
Laura -

6 réponses
Après plus de 10 ans, peux t-on récupérer notre caution
Loulous -
djivi38 -

4 réponses
piscine non déclarée (et ancienne)
L -
Josh Randall -

1 réponse
Echanger pièce de 10€
Mv -
Mv -

4 réponses
quelle taux TVA sur rénovation piscine ?
letondu -
xplom -

6 réponses