Droits à l'image et sonore

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Bonjour,

Avant de poser ma question, voici le contexte de ma demande.

Par le biais un financement participatif, j'ai réalisé un film à caractère ethnographique quand j'étais au Sénégal. J'ai réalisé un montage pour le diffuser en privé aux personnes qui ont participées au financement du projet. J'ai ajouté une bande son d'un musicien local.

Ma question est la suivante :
Est-il obligatoire d'obtenir les droits à l'image et les droits sonores des personnes qui sont filmés dans ce documentaire ?

Le film réalisé doit être diffusé auprès des personnes qui ont participées à son financement ; une copie de ce film sera donné au gouvernement Sénégalais pour une conservation culturelle ; ce film sera diffusé dans des festivals en France et à l'étranger ; il sera aussi présenté lors de colloques scientifiques internationaux.

Merci pour les réponses que vous pourrez me donner.

1 réponse

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Je ne connais pas le droit sénégalais, mais je vais quand même me risquer à une réponse qui me semble cohérente :

- Si l'artiste qui a créé la musique renonce à ses droits (par écrit)
- Si les différents protagonistes renoncent à leur utilisation du droit à l'image (toujours par écrit)

Alors tout peut circuler librement.

Il est également possible, par exemple, que le compositeur / Interprète choisisse de reverser d'éventuelles royalties à l'association.

Encore une fois, c'est une réponse à prendre avec des pincettes, car je ne sais pas comment cela se passe là-bas.

En tout cas, bravo pour votre initiative.
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