Droits à l'image et sonore
marc et ghis
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Le_Trismegiste Messages postés 408 Date d'inscription dimanche 16 juin 2019 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2020 - 8 mai 2020 à 16:05
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1 réponse
Le_Trismegiste
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8 mai 2020 à 16:05
8 mai 2020 à 16:05
Je ne connais pas le droit sénégalais, mais je vais quand même me risquer à une réponse qui me semble cohérente :
- Si l'artiste qui a créé la musique renonce à ses droits (par écrit)
- Si les différents protagonistes renoncent à leur utilisation du droit à l'image (toujours par écrit)
Alors tout peut circuler librement.
Il est également possible, par exemple, que le compositeur / Interprète choisisse de reverser d'éventuelles royalties à l'association.
Encore une fois, c'est une réponse à prendre avec des pincettes, car je ne sais pas comment cela se passe là-bas.
En tout cas, bravo pour votre initiative.
- Si l'artiste qui a créé la musique renonce à ses droits (par écrit)
- Si les différents protagonistes renoncent à leur utilisation du droit à l'image (toujours par écrit)
Alors tout peut circuler librement.
Il est également possible, par exemple, que le compositeur / Interprète choisisse de reverser d'éventuelles royalties à l'association.
Encore une fois, c'est une réponse à prendre avec des pincettes, car je ne sais pas comment cela se passe là-bas.
En tout cas, bravo pour votre initiative.