Plan cadastral ne correspond pas au terrain
City
-
City -
City -
Bonjour tous et d'avance merci pour vos reponses,
Nous avons acheté une petite maison sur une parcelle de 383 metre carrés,au moi de février et on vient de se rendre compte que notre terrain ne pas vraiment pareil au plan cadastral, car nous avons l'impression que notre voisin a repoussé son grillage pour gagner quelques mètres de plus. Vue que c'est un premier achat et que c'est un lotissement, nous ne savons pas vraiment pour ou commencer ni qui aller voir en premier, vue le prix d'un géomètre expert est ce que il y à un autre moyen de vérifier ça avoir à payer de notre poche le géomètre. Est ce que c'est au vendeur de régler ça même après 3 mois, ou le notaire?
Merci beaucoup d'avance pour vous réponses.
Nous avons acheté une petite maison sur une parcelle de 383 metre carrés,au moi de février et on vient de se rendre compte que notre terrain ne pas vraiment pareil au plan cadastral, car nous avons l'impression que notre voisin a repoussé son grillage pour gagner quelques mètres de plus. Vue que c'est un premier achat et que c'est un lotissement, nous ne savons pas vraiment pour ou commencer ni qui aller voir en premier, vue le prix d'un géomètre expert est ce que il y à un autre moyen de vérifier ça avoir à payer de notre poche le géomètre. Est ce que c'est au vendeur de régler ça même après 3 mois, ou le notaire?
Merci beaucoup d'avance pour vous réponses.
1 réponse
-
Le cadastre na qu'une valeur fiscale
Seul un géomètre peut calculer la surface exacte de votre terrain
A la vente on a du vous donner les rapports d'arpentage-
Merci pour votre réponse. J'ai juste le plan cadastral, le géomètre expert est passé en juin 2019 et sur le plan cadastral qu'il à laissé n'a pas de petit déviation il est droit que maintenant en regardant a l'œil nu il y à une déviation, la maison était inhabitée 4 mois avant la vente. Comment doit je procéder?
-
La législation juridique et financière évolue en permanence...