Plus values sur cession de titres

Berchis Messages postés 2 Statut Membre -  
Adrienbot Messages postés 95 Statut Membre -
Bonjour,
Qui paye l’impôt sur les plus values d'une vente de titre d’un compte usufruit /nue propriété
Merci de me renseigner.

1 réponse

  1.
    Adrienbot Messages postés 95 Statut Membre 28
     
    Bonjour,
    Cela dépend qui cède (usufruitier ou NP) et comment (rassemblement ou non de l'usufruit et de la NP antérieurement à la vente ou non)?
    Cdlt
    1

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