Plus values sur cession de titres
Berchis
Messages postés
2
Date d'inscription
vendredi 24 avril 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
24 avril 2020
-
24 avril 2020 à 13:49
Adrienbot Messages postés 91 Date d'inscription mercredi 25 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2021 - 1 mai 2020 à 14:52
Adrienbot Messages postés 91 Date d'inscription mercredi 25 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2021 - 1 mai 2020 à 14:52
A voir également:
- Plus values sur cession de titres
- Certificat de cession à imprimer - Guide
- Plus-value succession indivision - Guide
- Plus-value sur terrain reçu en héritage - Guide
- Titre de perception - Forum Impôts
- Je n'ai pas noté le code de cession ✓ - Forum Automobile
1 réponse
Adrienbot
Messages postés
91
Date d'inscription
mercredi 25 septembre 2019
Statut
Membre
Dernière intervention
16 octobre 2021
28
1 mai 2020 à 14:52
1 mai 2020 à 14:52
Bonjour,
Cela dépend qui cède (usufruitier ou NP) et comment (rassemblement ou non de l'usufruit et de la NP antérieurement à la vente ou non)?
Cdlt
Cela dépend qui cède (usufruitier ou NP) et comment (rassemblement ou non de l'usufruit et de la NP antérieurement à la vente ou non)?
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...