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Richar6900
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BmV Messages postés 91363 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 novembre 2024 - 23 avril 2020 à 17:42
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21 avril 2020 à 13:58
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Non.
C'est un ouvrage qui est sur sa propriété, à lui de faire le nécessaire pour son entretien.
De plus, si jamais il se déclare une malfaçon dans le futur, il pourrait bien encore rechercher votre responsabilité ....
C'est un ouvrage qui est sur sa propriété, à lui de faire le nécessaire pour son entretien.
De plus, si jamais il se déclare une malfaçon dans le futur, il pourrait bien encore rechercher votre responsabilité ....
Richar6900
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22 avril 2020
22 avril 2020 à 09:38
22 avril 2020 à 09:38
Bonjour, merci beaucoup pour votre reponse. Je dois déménager prochainement et je veux absolument ne pas avoir de problèmes avant mon depart avec ce voisin avec qui nous n'avons pas une entente cordiale.
Je me posais la question également concernant la terre.
Le fait qu'il ai creusé sur environ 1m-1m50 de haut et que ma terre s'abat avec le temps contre son mur privatif, est il à moi de faire le nécessaire pour que cela ne se produise pas ? Sachant que mon terrain respecte la pente naturelle jusqu'à la route ?
Je me posais la question également concernant la terre.
Le fait qu'il ai creusé sur environ 1m-1m50 de haut et que ma terre s'abat avec le temps contre son mur privatif, est il à moi de faire le nécessaire pour que cela ne se produise pas ? Sachant que mon terrain respecte la pente naturelle jusqu'à la route ?
BmV
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23 avril 2020 à 17:42
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C'est lui qui a décaissé, qui a donc modifié le terrain, c'est à lui d'assumer les conséquences de cette opération, c'est à dire retenir les terres qui sans cette action ne se seraient pas écoulées chez lui.
Et la terre qui vient s'accumuler contre son mur est une conséquence directe de son opération.
Et la terre qui vient s'accumuler contre son mur est une conséquence directe de son opération.