Convocation
Zark
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BmV Messages postés 98566 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour ma question est que il y'a 2 jour jété ivre j'avais bu est je me sui embrouiller avec un agent dans un tram qui a déposé plainte je croi bien après quelques minutes de marche je me suis fait interpellé par la police puit ramener au poste jété assi sur le banc sans monote pandent 15 minutes après il mon relacher avec une convocation dans 1 mois pour une audition je voulait savoir ce l'on la procédure en sachant que jété ivre ésque sa fait ? Merci de votre attention
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3 réponses
OK.
Ça, c'est voie de fait, rixe, etc.
Outrage et rébellion ne concerne en général que les forces de l'ordre.
Ça, c'est voie de fait, rixe, etc.
Outrage et rébellion ne concerne en général que les forces de l'ordre.
tapez "ivresse sur la voie publique"
vous saurez tout
en plus, s'il y a rébellion, outrage ou autre.... vous etes TRES mal parti
vous saurez tout
en plus, s'il y a rébellion, outrage ou autre.... vous etes TRES mal parti
Sans doute.
Peut-être voie de fait, rixe, agression, etc.
Sur un "agent dans un tram", qui n'est pas policier.
Mais sûrement PAS outrage ni rébellion qui ne sont ici que de pures spéculations.
Cela étant, tant que l'on n'aura pas d'autres détails de la part de l'intéressé lui-même, on ne pourra pas se faire un tableau exact, ni dans un sens ni dans l'autre....
Peut-être voie de fait, rixe, agression, etc.
Sur un "agent dans un tram", qui n'est pas policier.
Mais sûrement PAS outrage ni rébellion qui ne sont ici que de pures spéculations.
Cela étant, tant que l'on n'aura pas d'autres détails de la part de l'intéressé lui-même, on ne pourra pas se faire un tableau exact, ni dans un sens ni dans l'autre....
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