Sujet Précédent Sujet Suivant

Barbecue fixe

olivo -  
 olivo -
Bonjour,
J'ai scellé un barbecue et un évier sur un mur privatif (l'ensemble fait moins de 2m², le mur moins de 2 mètres de haut). Ce mur est situé sur mon terrain, en léger retrait de la limite séparative (de l'autre côté, se trouve le mur en parpaing de mes voisins). Suis-je en règle vis-à-vis de mes voisins ?
Merci pour vos réponses.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 313
 
Bonjour

Si ce mur est le vôtre il semble qu'il n'y ait aucun souci
1
olivo
 
Bonjour, merci !
0

Discussions similaires

APL et "Droit inférieur au montant minimum de versement"
coco35 -
De-passage -

5 réponses
Ressource supérieur au montant fixe par décret
Floflo081 -
PA486 -

1 réponse
Ressources supérieur au montant fixé par décret
Nini0310 -
Nini0310 -

4 réponses
Socle RSA: ressources supérieures au montant fixé par décret
Marlou02 -
annacko -

15 réponses
barbecue sur le balcon couvert
Vive les odeurs -
Matthieu-B -

8 réponses