Acheter voiture volée sans le savoir
Sosso
-
Sosso -
Sosso -
Bonjour,
J'ai acheté une voiture, et je l'ai revendu quelque mois plus tard je ne supportais plus l'odeur de cette voiture.
Un an après je reçois une convocation à la police,
Ils me disent que j'avais acheté une voiture volée.
Je risque quoi avec la justice?
J'ai transmis tous les documents concernant l'achat je ne savais pas que c'était une voiture volée.
J'ai acheté une voiture, et je l'ai revendu quelque mois plus tard je ne supportais plus l'odeur de cette voiture.
Un an après je reçois une convocation à la police,
Ils me disent que j'avais acheté une voiture volée.
Je risque quoi avec la justice?
J'ai transmis tous les documents concernant l'achat je ne savais pas que c'était une voiture volée.
A voir également:
- Un garage ma vendu une voiture volée
- Garantie réparation garage - Guide
- J'ai vendu ma voiture et elle est tombée en panne ✓ - Forum Consommation
- Usage abusif w garage - Forum Consommation
- Fosse garage interdit - Forum Immobilier
- Delais remboursement voiture volée - Guide
1 réponse
Rien si vous soutenez que vous ne saviez pas lors de l'audition libre et que vous êtes de bonne foie avec eux qu'il y a aucun lien avec la personne à qui vous l'avez acheté,
Mais sinon recel, délit correctionnel régi par l'article L. 321-1 du Code pénal et puni de 5 ans d’emprisonnement et de 375.000 euros d’amende dans l'article dans les faits si vous n'avez aucun antécédant judiciare pas grand chose une amande voir un rappel à la lois.
À voir maintenant si la personne à qui vous l'avez vendu peut-il se retourner contre vous est demander des dommages est interet.
http://www.autonews.fr/pratique/la-voiture-que-j-ai-achetee-etait-volee-que-faire-37255
Mais sinon recel, délit correctionnel régi par l'article L. 321-1 du Code pénal et puni de 5 ans d’emprisonnement et de 375.000 euros d’amende dans l'article dans les faits si vous n'avez aucun antécédant judiciare pas grand chose une amande voir un rappel à la lois.
À voir maintenant si la personne à qui vous l'avez vendu peut-il se retourner contre vous est demander des dommages est interet.
http://www.autonews.fr/pratique/la-voiture-que-j-ai-achetee-etait-volee-que-faire-37255
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Parce que l'acheteur réclame son argent ce qui est normal on va s'arranger à l'amiable.
Merci votre réponse.