Poutre fatiguée dans une cave ... La copropriété entière doit examiner/réparer ?
goldi3131
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marc -
marc -
Bonjour,
Je vais acheter une cave dans un immeuble en bon état. Je ne serai propriétaire que de cette cave.
Il y a eu un diagnostic de fait : pas de termites présente (ni dans l'immeuble ni dans la cave en question). Cave pas spécialement humide non plus.
Cependant j'ai remarqué 2 poutres verticales (soutenant le plancher de l'appartement au-dessus) dont une qui me semble fatiguée.
Je pense que les poutres verticales en question appartiennent à la copropriété et que si il faut les changer ce sont des travaux à partager avec toute la copropriété. Ai-je raison ? Comment vérifier cela ? Je n'ai pas encore pu avoir accés au réglement de copro.
Je me pose la même question pour les planchers hauts de la cave : appartiennent-ils bien à la copro ?
Dois-je signaler quelque chose lors de l'acte notarié ? (rappeler que les poutres ne deviennent pas ma propriété à partir du moment où j'achète la cave).
Je pensais aussi dès l'acquisition mettre à l'ordre du jour de la prochaine AG la vérification de ces 2 poutres par un expert ou bien demander au proprio actuel de le rajouter à l'ordre du jour.
Si plus tard il fallait les changer ou les consolider, cela ne me dérange pas de participer aux frais mais je ne veux pas devoir payer tout seul ou être responsable de ce souci possible.
Merci de vos retours !
Je vais acheter une cave dans un immeuble en bon état. Je ne serai propriétaire que de cette cave.
Il y a eu un diagnostic de fait : pas de termites présente (ni dans l'immeuble ni dans la cave en question). Cave pas spécialement humide non plus.
Cependant j'ai remarqué 2 poutres verticales (soutenant le plancher de l'appartement au-dessus) dont une qui me semble fatiguée.
Je pense que les poutres verticales en question appartiennent à la copropriété et que si il faut les changer ce sont des travaux à partager avec toute la copropriété. Ai-je raison ? Comment vérifier cela ? Je n'ai pas encore pu avoir accés au réglement de copro.
Je me pose la même question pour les planchers hauts de la cave : appartiennent-ils bien à la copro ?
Dois-je signaler quelque chose lors de l'acte notarié ? (rappeler que les poutres ne deviennent pas ma propriété à partir du moment où j'achète la cave).
Je pensais aussi dès l'acquisition mettre à l'ordre du jour de la prochaine AG la vérification de ces 2 poutres par un expert ou bien demander au proprio actuel de le rajouter à l'ordre du jour.
Si plus tard il fallait les changer ou les consolider, cela ne me dérange pas de participer aux frais mais je ne veux pas devoir payer tout seul ou être responsable de ce souci possible.
Merci de vos retours !
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8 réponses
Bonjour,
Les poutres, les planchers, plafonds, etc font partie de la structure de l'immeuble et sont donc des parties communes à la charge de tous.
C'est normalement précisé dans le règlement de copropriété.
Attention : si la poutre dans votre cave est "fatiguée" il y a peut être des problèmes de structure ailleurs et peut être dans toutes les caves ... donc de gros frais à prévoir.
Les poutres, les planchers, plafonds, etc font partie de la structure de l'immeuble et sont donc des parties communes à la charge de tous.
C'est normalement précisé dans le règlement de copropriété.
Attention : si la poutre dans votre cave est "fatiguée" il y a peut être des problèmes de structure ailleurs et peut être dans toutes les caves ... donc de gros frais à prévoir.
Merci pour ce retour !
La répartition des frais se fait donc au prorata des tantièmes dans ce cas ? Les caves ont peu de tantièmes donc les frais resteraient répartis et pèseraient peu (15/10000e) si je n'ai que ce lot-là...
La répartition des frais se fait donc au prorata des tantièmes dans ce cas ? Les caves ont peu de tantièmes donc les frais resteraient répartis et pèseraient peu (15/10000e) si je n'ai que ce lot-là...
C'est un petit immeuble (10 logements) et rien ne laisse présager de gros travaux.
Cependant en tablant sur 200000€ de travaux, cela ferait (avec 15 tantièmes) 300€. Je trouve cela raisonnable comme participation pour participer à la remise en état de la structure (qui va peut-être très bien) à moins que je fasse une erreur de raisonnement !?
Cependant en tablant sur 200000€ de travaux, cela ferait (avec 15 tantièmes) 300€. Je trouve cela raisonnable comme participation pour participer à la remise en état de la structure (qui va peut-être très bien) à moins que je fasse une erreur de raisonnement !?
Bonjour,
Je vais acheter une cave Je pensais aussi dès l'acquisition mettre à l'ordre du jour de la prochaine AG
Pourquoi vous ne demandez pas au propriétaire actuel de vous fournir ces éléments de réponse et de les faire acter sur le document notarié ?
Sinon vous achetez le bien foncier au petit bonheur la chance. C'est plutôt risqué.
Cdlt.
Je vais acheter une cave Je pensais aussi dès l'acquisition mettre à l'ordre du jour de la prochaine AG
Pourquoi vous ne demandez pas au propriétaire actuel de vous fournir ces éléments de réponse et de les faire acter sur le document notarié ?
Sinon vous achetez le bien foncier au petit bonheur la chance. C'est plutôt risqué.
Cdlt.
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Il n'a pas été constaté d'anomalie sur ces poutres à ma connaissance et le propriétaire n'en a pas eu connaissance non plus.
Qu'écrire sur l'acte notarié à votre avis ?
Je pensais à quelque chose comme "Les travaux éventuels sur les planchers hauts de la cave ou les poutres verticales, relevant des parties communes, incomberont à l'ensemble de la copropriété au prorata des tantièmes." Mais cela n'est peut-être pas utile au vu du retour que j'ai eu dans ce fil.
Ce que je veux éviter c'est juste de devoir payer plus que le pro-rata des tantièmes (15/10000). Si il y a des travaux et qu'il faut participer je le ferai.
Qu'écrire sur l'acte notarié à votre avis ?
Je pensais à quelque chose comme "Les travaux éventuels sur les planchers hauts de la cave ou les poutres verticales, relevant des parties communes, incomberont à l'ensemble de la copropriété au prorata des tantièmes." Mais cela n'est peut-être pas utile au vu du retour que j'ai eu dans ce fil.
Ce que je veux éviter c'est juste de devoir payer plus que le pro-rata des tantièmes (15/10000). Si il y a des travaux et qu'il faut participer je le ferai.
Car je souhaite seulement m'assurer de ne pas devoir assumer plus que le pro-rata des tantièmes si il y a des travaux. Si il y a des travaux, même très important, cela reste une somme relativement faible avec 15/10000...
Je penser ainsi proposer à la copropriété de faire une expertise une fois le bien acquis.
Je penser ainsi proposer à la copropriété de faire une expertise une fois le bien acquis.
incomberont à l'ensemble de la copropriété au prorata des tantièmes."
Cela n'a aucune valeur. C'est un peu comme si j''achetais une voiture en précisant sur le document d'achat, que la première réparation serait facturée à mon voisin !
Par contre vous devriez demander à ce que cette cave soit expertisée par un "homme de l'art" ! Acheter sans savoir n'est pas très sérieux !
Cela n'a aucune valeur. C'est un peu comme si j''achetais une voiture en précisant sur le document d'achat, que la première réparation serait facturée à mon voisin !
Par contre vous devriez demander à ce que cette cave soit expertisée par un "homme de l'art" ! Acheter sans savoir n'est pas très sérieux !
Merci je vais demander cela et vous écouter.
Mais vous pensez à un artisan lambda ou bien un expert officiel mandaté par l'actuel propriétaire donc ?
De plus, même si l'expert dit que tout va bien, je vais bien lire le règlement de copro afin d'être sur de devoir payer seulement au prorata si il venait à y avoir des réparations.
Mais vous pensez à un artisan lambda ou bien un expert officiel mandaté par l'actuel propriétaire donc ?
De plus, même si l'expert dit que tout va bien, je vais bien lire le règlement de copro afin d'être sur de devoir payer seulement au prorata si il venait à y avoir des réparations.
un artisan lambda ou bien un expert officiel mandaté par l'actuel propriétaire donc ?
Je ne pense pas que cette cave soit enviée par beaucoup d'acheteurs ? Donc soyez prudent et demandez un expert officiel.
Quant aux réparations, elles seront certainement prises en charges par la copro. Le seul bémol, c'est que le syndicat des copropriétaires ne souhaite pas effectuer les réparations dans les temps et fasse traîner jusqu'à ce qu'il y ait danger.
Je ne pense pas que cette cave soit enviée par beaucoup d'acheteurs ? Donc soyez prudent et demandez un expert officiel.
Quant aux réparations, elles seront certainement prises en charges par la copro. Le seul bémol, c'est que le syndicat des copropriétaires ne souhaite pas effectuer les réparations dans les temps et fasse traîner jusqu'à ce qu'il y ait danger.
OK, l'immeuble ayant été rénové récemment, je pense en plus qu'il y a peut-être déjà eu une expertise.
Encore merci !
Encore merci !
Bjr
Si le plancher haut s'effondre votre cave et qu'il y a un risque sur la structure de l'immeuble, elle peut se retrouver étayée et inaccessible le temps que les travaux soient votés et réalisés. Pas trop longtemps, car cela affecte la structure.
On sort juste de ce genre de travaux dans notre immeuble, on avait 2 caves ainsi, bon tout le monde participe bien entendu au prorata de ces millièmes. Chez nous cela a été détecté lors d'une visite pour un DTG.
Cdt
Si le plancher haut s'effondre votre cave et qu'il y a un risque sur la structure de l'immeuble, elle peut se retrouver étayée et inaccessible le temps que les travaux soient votés et réalisés. Pas trop longtemps, car cela affecte la structure.
On sort juste de ce genre de travaux dans notre immeuble, on avait 2 caves ainsi, bon tout le monde participe bien entendu au prorata de ces millièmes. Chez nous cela a été détecté lors d'une visite pour un DTG.
Cdt
bonjour, Lorsqu'on achète un logement, il faut auparavant aller voir le syndic de l'immeuble pour voir ce qui a été fait et ce qui est prévu de faire.
En plus, vous en profitez pour lui signaler le problème, car l'immeuble est peut-être en péril.
C'est à lui de venir voir et de trouver une solution. N'achetez pas tant que le problème n'est pas éclairci. Et si c'est un syndic bénévole, alors là... ça risque d'être plus compliqué.
Il faudrait avertir le conseil syndical aussi.
ça ne sert pas à grand chose les ravalements si le sol risque de s'écrouler.
Quand au diagnostic pour les termites, c'est loin d'être une science exacte.
En plus, vous en profitez pour lui signaler le problème, car l'immeuble est peut-être en péril.
C'est à lui de venir voir et de trouver une solution. N'achetez pas tant que le problème n'est pas éclairci. Et si c'est un syndic bénévole, alors là... ça risque d'être plus compliqué.
Il faudrait avertir le conseil syndical aussi.
ça ne sert pas à grand chose les ravalements si le sol risque de s'écrouler.
Quand au diagnostic pour les termites, c'est loin d'être une science exacte.
La législation juridique et financière évolue en permanence...