Épave stationné sur terrain privé

Elotie -  
 Elotie -
Bonjour,

Je suis actuellement en copropriété et depuis plus de 10 ans un camion infâme stationne et moi et les autre coproprietaire ne savons pas comment la faire enlever .
Je m'explique : le terrain est en copropriété mais certains morceaux sont attribués à chaque propriétaire et le reste de l'espace est commun et doit être repartie selon le principe des millièmes. Seulement un des propriétaires laisse stationner depuis plus de 10 ans un vieux camion délabré dont il se sert comme poubelle à meuble, qui a les pneus crevés et aucune assurance. Selon elle c'est sur son morceaux donc nous n'avons rien à dire (à savoir aussi quelle est propriétaire non occupante) . Quels recours avons nourri pour faire enlever cette poubelle géante ? A t'elle vraiment le droit ?

3 réponses

  1.
    ginto5 Messages postés 8747 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 786
     
    Bonjour,

    Faites intervenir le syndic de la copro !
    0
    1. Elotie
       
      Non mais c'est nous le "syndic" je cherches une réponse à ma question. En tant que syndic qu'est-ce qu'on peut faire alors si ça aide plus ?
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  3. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 076
     
    Bonjour,

    Pas aussi simple, car si j'ai bien compris, Ce véhicule se trouve stationné sur un emplacement PRIVE.

    Selon elle c'est sur son morceaux

    Le selon "elle" est à vérifier. C'est simple avec le règlement de copropriété. Le syndic est en mesure de déterminer à qui appartient l'emplacement. Si réellement privé, ce sera pratiquement impossible sauf invoquer des nuisances visuelles et inesthétiques, voire dangereuses.
    Si emplacement commun, informer la police pour mise en fourrière.
    0
    1. Utilisateur anonyme
       
      Sauf que l'emplacement est (à vérifier dans le RC) une partie commune à jouissance privative.
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      1. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 076 > Utilisateur anonyme
         
        Sauf que l'emplacement est une partie commune

        Ça, c'est vous qui le dites ! :-) Si c'était le cas oui, mais j'ai étayé mon propos sur le fait que ce parking est privé....à démontrer, d'où ma réserve : Le selon "elle" est à vérifier.
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    2. Elotie
       
      Bonjour,

      Et le fait que le véhicule ne soit pas assuré joue til en notre faveur ? C'est utilisable ou pas du tout ?
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      1. Utilisateur anonyme > Elotie
         
        Non l'assurance OSEF.
        Il faut surtout vérifier si c'est une partie commune qu'il occupe et aussi déterminer le préjudice (pollution ?) et l'article du règlement de copropriété qui n'est pas respecté.
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      2. Elotie > Utilisateur anonyme
         
        D'accord merci pour les renseignements.
        0

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